Droit et patrimoine en bibliothèque : la circulation des collections

Journée d'étude organisée le 12 janvier 2012 à Sceaux (92)

L’enssib et le Centre de Conservation du Livre (Arles) proposent d'organiser la cinquième journée d’études "droit et patrimoine en bibliothèque", dont l’objectif est d’étudier l’histoire et les collections du patrimoine écrit, avec un éclairage particulier sur les questions juridiques, parfois complexes, qui doivent être prises en compte dans la gestion quotidienne de ces collections.

Pour cette cinquième journée, le thème de la circulation licite et illicite des collections sera étudié. À côté d’une circulation licite contribuant à l’appréciation des diverses formes d’expressions culturelles et participant de manière directe à la construction et la sauvegarde du savoir, cohabite depuis toujours un trafic illicite international : vol, le pillage, importation, exportation ou toutes autres formes de transferts illégaux de biens culturels.
Cet atelier se présentera sous la forme d’un forum international au cours duquel des experts étudieront les défis légaux et de conservation auxquels sont confrontés les professionnels des bibliothèques et des archives tout en présentant les exemples historiques du bénéfice d’une circulation licite des livres.

Les sujets traités seront notamment :
- le rôle central des déplacements d’objets culturels dans la constitution des collections et du patrimoine au fil des siècles
- les moyens techniques et légaux de partager et diffuser l’accès aux collections patrimoniales tout en assurant leur protection
- les recours légaux permettant de préserver l’intégrité du patrimoine national face à la pression accrue de mobilité culturelle, et assurer les restitutions et rapatriements en cas d’exportations illégales
- la contribution des services de répression transfrontaliers dans la lutte contre la déprédation des collections de bibliothèques,
- le développement d'initiatives de coopération internationale entre les bibliothèques, les établissements d'archives publics, les universités et autres institutions.

Programme

9h00 : Introduction - Le statut juridique de la circulation des œuvres d'art dans l'antiquité
Stéphane Ipert (CCL)
9h20 : La circulation des livres européens dans les colonies d’Amérique latine à l’époque moderne
Pedro Rueda (Université de Barcelone)
10h00 : La circulation des livres en Europe à l’époque moderne : exemples à partir de la collection d’incunables de la Bodleian Library (Oxford)
Cristina Dondi (Cerl, Londres)
10h45 : Pause café
11h00 : The Fate of Armenian Manuscripts : From Genocide Confiscation and Looting to Litigation for Restitution
Dickran Kouymjian (Haig and Isabel Berberian Chair of Armenian Studies)
11h40 : Unlocking the written heritage : resolving title claims to ancient documents and reversing their illicit removal
Norman Palmer (CBE, FSA, Barrister, Chair of Treasure Valuation Committee, England and Wales)
12h30 : Déjeuner
14h00 : Circulation illicite des biens culturels et espace européen
Marie Cornu (Centre d'études sur la coopération juridique internationale - CNRS)
14h40 : Table ronde avec des professionnels qui exposent leurs expériences :
Joseph Moukarziel - La situation des bibliothèques du Proche Orient,
Françoise Briquel-Chatonnet - Trafic de faux manuscrits syriaques
Ewa Bzalicka-Witakowska - The Ethiopan manuscripts and artefacts
Annie Vernay-Nouri - Circulation de manuscrits dans le monde arabo-musulman
Laura Parodi - Shifting patterns in Eastern collections : problems and opportunities
17h30 : Clôture des débats
Stéphane Ipert et Raphaële Mouren