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Journée d’étude Droit et patrimoine

L’histoire des bibliothèques et l’accroissement des fonds patrimoniaux ont souvent été et sont encore souvent marqués par des dons, directs ou par voie testamentaire. Ces dons sont parfois accompagnés de clauses particulières qui ne sont pas toujours faciles à respecter ou qui sont moins claires deux siècles plus tard. L’objectif de cette journée de travail est d’analyser des cas précis qui montreront comment les conditions de ces dons interfèrent dans la gestion quotidienne des bibliothèques patrimoniales et présenteront des solutions possibles.

Programme
 
  • 9h30 - Ouverture du colloque  
    Anne-Marie Bertrand, directrice de l’enssib
    Stéphane Ipert, directeur du CCL
     
  • 10h -  Quatre siècles de dons et legs à la biblioteca Berio de Gênes
    Laura Malfatto (Biblioteca Berio)
     
  • 10h45 - Le legs du marquis de Méjanes et ses conséquences administratives et judiciaires 
    Raphaële Mouren (enssib)
     
  • 11h30 - Le don Calvet à Avignon
    Stéphane Ipert (centre de conservation du livre)
       
  • 12h15 - La bibliothèque de la bourgeoisie à Berne
    Patrick Andrist (Genève)
      
  • 14h30 -  La bibliothèque du duc d’Aumale au château de Chantilly
    Emmannuelle Toulet (bibliothèque du château de Chantilly)
     
  • 15h - Les deux bibliothèques de Jacques Doucet
    Martine Poulain (bibliothèque de l’INHA)
      
  • 15h45 - Aspects juridiques des dons et legs
    Marie Cornu (CNRS)
     
  • 16h30 - Aspects juridiques des dons et legs
    Jean-François Canat (avocat)
     
  • 17h30 - Conclusion
    Dominique Varry (enssib)
               
Date de l'événement: 
Lundi, 4. Juin 2007 - 9:30 à 18:00
Adresse événement: 
enssib
17-21 bd du 11 novembre 1918
Villeurbanne 69100
France
Organisateur: 
enssib - Centre de conservation du Livre
Type d'événement: