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Bouchet-Le Mappian, Émilie, Chatry, Sylvain, Le Cam, Stéphanie et Lucas, André. Guide de droit d'auteur [en ligne]. Ministère de l'Education nationale, 19 juin 2017 [consulté le 24 novembre 2017]. Disponible sur le Web :
<http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/67553-guide-de-droit-d-auteur.pdf>.