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Rapports institutionnels > Conseils supérieurs

   
Rapports :
- Centre d'analyse stratégique
- Comité national d'évaluation
- Conseil National du Livre
- Conseil économique, social et environnemental
- Conseil supérieur de la propriété littaire et artisitique
- Cour des Comptes
- Conseil Supérieur de la FPT
- Observatoire national de la vie étudiante

Documents 1 à 10 sur 28

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Notice
Publics du livre d’art en bibliothèque (les) ( Abensour, Corinne , Legendre, Bertrand - le 02 octobre 2008 )
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Revues françaises aujourd'hui (Les) ( Barluet, Sophie - avril 2006 )
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Notice
Régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des... ( Benabou, Valérie-Laure , Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) - le 26 mai 2005 )
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Notice
Acte productif dans la société des savoirs et de l'immatériel (l') ( Bouchet, Hubert , Conseil économique social et environnemental (France) - le 04 février 2004 )
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Notice
Société et l'économie à l'aune de la révolution numérique (la) ( Bravo, Alain , Centre d'analyse stratégique (France) - mai 2009 )
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Label : Icône représentant le label mine mine
Notice
France dans l'économie du savoir : pour une dynamique collective : rapport du groupe... ( Commissariat général du Plan (France) , Harfi, Mohamed , Lallement , Rémi , Mouhoud, El Mouhoub , Paillard, Sandrine , Simonin, Bernard , Viginier, Pascal - 2002 )
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Notice
Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : quelles... ( Conseil économique social et environnemental (France) , Vuilletet, Guillaume - 2004 )
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Notice
Communes, intercommunalités, quels devenirs ? ( Conseil économique social et environnemental (France) , Rozet, Pierre-Jean - 2005 )
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Notice
Droits d'auteurs (les) ( Conseil économique social et environnemental (France) , Muller, Michel - le 15 juillet 2004 )
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Notice
Message culturel de la France et la vocation interculturelle de la francophonie (le) ( Conseil économique, social et environnemental (France) , Kristeva-Joyaux, Julia - juillet 2009 )
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