Documents de la collection

Rapports institutionnels

   
Rapports proposés par les institutions telles que Conseil de l'Europe, Parlement français, Sénat et par des instances telles que l'Inspection générale ou le Conseil Supérieur des Bibliothèques...

Documents 21 à 30 sur 287

Trier par : Date Titre Auteur
Notice
Soutenir la librairie pour consolider l’ensemble de la chaîne du livre : une exigence... ( Ministère de la Culture et de la Communication - mars 2012 )
Collection : Rapports ministériels
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Notice
Culture & Médias 2020 - un ministère nouvelle génér@tion ( Ministère de la Culture et de la Communication. Secrétariat Général - Mission Stratégie-Prospective - mars 2012 )
Collection : Rapports ministériels
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Notice
Culture & Médias 2020 - un ministère nouvelle génér@tion : synthèse ( Ministère de la Culture et de la Communication. Secrétariat Général - Mission Stratégie-Prospective - mars 2012 )
Collection : Rapports ministériels
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Notice
Comité de suivi de la loi LRU - rapport 2011 ( Comité de suivi de la loi LRU - janvier 2012 )
Collection : Rapports ministériels
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Notice
Commission Bibliothèques numériques-rapport 2011 ( Carbone, Pierre - le 01 décembre 2011 )
Collection : Inspections générales
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Label : Icône représentant le label mine mine
Notice
Optimisation des coûts de la documentation électronique ( Carbone, Pierre - le 01 décembre 2011 )
Collection : Inspections générales
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Label : Icône représentant le label mine mine
Notice
Rapport du médiateur de l’édition publique pour l’année 2010 ( Lévy-Rosenwald, Marianne - décembre 2011 )
Collection : Rapports ministériels
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Notice
Enjeux de l’application du taux réduit de TVA au livre numérique (Les) ( Barry, Simon , Formagne, Christian , Martel, Philippe - novembre 2011 )
Collection : Rapports ministériels
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Notice
France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives ( Ministère de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique - novembre 2011 )
Collection : Rapports ministériels
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Label : Icône représentant le label mine mine
Notice
Conséquences sur les fonds patrimoniaux de la prise de compétence Bibliothèques par les... ( Gautier-Gentès, Jean-Luc , Richard, Hélène - novembre 2011 )
Collection : Inspections générales
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