Documents de la collection

Rapports institutionnels

   
Rapports proposés par les institutions telles que Conseil de l'Europe, Parlement français, Sénat et par des instances telles que l'Inspection générale ou le Conseil Supérieur des Bibliothèques...

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Notice
Rapport d'information- conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle... ( Assemblée nationale (France) - le 12 octobre 2011 )
Collection : Rapports parlementaires
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Notice
Rapport de jury - Concours (session 2011) de recrutement des conservateurs des... ( Lecoq, Benoît , Richard, Hélène , Saby, Frédéric - octobre 2011 )
Collection : Concours de conservateur d'Etat
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Notice
Rapport d'activité 2010 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la... ( Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) - septembre 2011 )
Collection : Rapports institutionnels
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Notice
Rapport du jury - Concours (session 2011) de recrutement de bibliothécaires ( Carbone, Pierre - septembre 2011 )
Collection : Concours de bibliothécaire d'Etat
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Notice
Avenir des catalogues collectifs nationaux (L') ( Girard, Christine , Lecoq, Benoît - juillet 2011 )
Collection : Inspections générales
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Notice
Valoriser le patrimoine culturel de la France ( Benhamou, Françoise , Thesmar, David - juin 2011 )
Collection : Rapports institutionnels
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Notice
Rapport annuel 2010-Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de... ( Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - mai 2011 )
Collection : Rapports institutionnels
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Notice
Rapport d'information sur la neutralité de l'internet et des réseaux ( De La Raudière, Laure , Ehrel, Corinne - le 13 avril 2011 )
Collection : Rapports parlementaires
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Notice
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de... ( Legendre, Jacques - le 04 mars 2011 )
Collection : Rapports parlementaires
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Label : Icône représentant le label mine mine
Notice
Secteur du livre : chiffres clés 2009-2010 (Le) ( Ministère de la Culture et de la Communication. Service du livre et de la lecture - mars 2011 )
Collection : Rapports ministériels
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