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Rapports institutionnels > Rapports parlementaires

   
Rapports :
- du Sénat
- de l'Assemblée Nationale
dont de l'Office parlementaire sur l'évaluation des choix scientifiques et technique
- du Parlement Européen

Documents 11 à 20 sur 49

Trier par : Date Titre Auteur
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Vie privée à l'heure des mémoires numériques (La) ( Détraigne, Yves , Escoffier, Anne-Marie - le 27 mai 2009 )
Collection : Rapports parlementaires
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Aliénation des collections publiques (l') ( le 10 décembre 2008 )
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Notice
Impact des nouveaux médias sur la jeunesse (l') ( Assouline, David - le 22 octobre 2008 )
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Notice
Enseignement supérieur : le défi des classements ( Bourdin, Joël - le 02 juillet 2008 )
Collection : Rapports parlementaires
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Notice
DRAC et la LOLF (les) : une administration en devenir ( Gaillard, Yann - le 11 juin 2008 )
Collection : Rapports parlementaires
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Financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et... ( Adnot, Philippe , Dupont, Jean-Léonce , Gaudin, Christian , Lagauche, Serge , Longuet, Gérard , Richert, Philippe - le 10 juin 2008 )
Collection : Rapports parlementaires
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Notice
Galaxie Gutenberg face au « big bang » du numérique (la) ( Valade, Jacques - le 26 septembre 2007 )
Collection : Rapports parlementaires
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Notice
Rapport sur "i2010 : Vers une bibliothèque numérique européenne" (2006/2040(INI)) ( Descamps, Marie-Hélène - le 23 juillet 2007 )
Collection : Rapports parlementaires
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Notice
Quatre établissements culturels et leurs tutelles ( Gaillard, Yann - le 12 juillet 2007 )
Collection : Rapports parlementaires
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Notice
Rapport d'information sur l'avenir du secteur de l'édition ( VALADE, Jacques - 2007 )
Collection : Rapports parlementaires
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