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Rapports institutionnels > Rapports parlementaires
Rapports :
- du Sénat
- de l'Assemblée Nationale
dont de l'Office parlementaire sur l'évaluation des choix scientifiques et technique
- du Parlement Européen
- du Sénat
- de l'Assemblée Nationale
dont de l'Office parlementaire sur l'évaluation des choix scientifiques et technique
- du Parlement Européen
Documents 1 à 10 sur 49
Notice
- Aliénation des collections publiques (l') ( le 10 décembre 2008 )
- Collection : Rapports parlementaires
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Notice
- Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des... ( Adnot, Philippe , Dupont, Jean-Léonce - le 07 juillet 2009 )
- Collection : Rapports parlementaires
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Notice
- Avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique (L') ( Cluzel, Jean - le 27 mai 1998 )
- Collection : Rapports parlementaires
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-
Label :
mine
Notice
- Bibliothèques universitaires : le temps des mutations ( Lachenaud, Jean-Philippe - le 12 novembre 1998 )
- Collection : Rapports parlementaires
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Notice
- BNF : un chantier inachevé ( Nachbar , Philippe , Richert, Philippe - le 29 juin 2000 )
- Collection : Rapports parlementaires
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Notice
- Création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC) (La) ( Renar, Ivan - le 19 octobre 2005 )
- Collection : Rapports parlementaires
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Notice
- Décentralisation et déconcentration culturelles : des questions de cohérence ( Gaillard, Yann - le 10 juillet 2003 )
- Collection : Rapports parlementaires
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Notice
- Diffusion de la culture scientifique (La) ( Blandin, Marie-Christine - le 10 juillet 2003 )
- Collection : Rapports parlementaires
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Notice
- DRAC et la LOLF (les) : une administration en devenir ( Gaillard, Yann - le 11 juin 2008 )
- Collection : Rapports parlementaires
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Notice
- Droit d'auteur à l'heure d'Internet : quelles réponses législatives apporter au... ( Valade, Jacques - le 21 mars 2006 )
- Collection : Rapports parlementaires
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