Documents de la collection

Rapports institutionnels > Rapports parlementaires

   
Rapports :
- du Sénat
- de l'Assemblée Nationale
dont de l'Office parlementaire sur l'évaluation des choix scientifiques et technique
- du Parlement Européen

Documents 1 à 10 sur 49

Trier par : Date Titre Auteur
Notice
Aliénation des collections publiques (l') ( le 10 décembre 2008 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des... ( Adnot, Philippe , Dupont, Jean-Léonce - le 07 juillet 2009 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique (L') ( Cluzel, Jean - le 27 mai 1998 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Label : Icône représentant le label mine mine
Notice
Bibliothèques universitaires : le temps des mutations ( Lachenaud, Jean-Philippe - le 12 novembre 1998 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
BNF : un chantier inachevé ( Nachbar , Philippe , Richert, Philippe - le 29 juin 2000 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC) (La) ( Renar, Ivan - le 19 octobre 2005 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Décentralisation et déconcentration culturelles : des questions de cohérence ( Gaillard, Yann - le 10 juillet 2003 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Diffusion de la culture scientifique (La) ( Blandin, Marie-Christine - le 10 juillet 2003 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
DRAC et la LOLF (les) : une administration en devenir ( Gaillard, Yann - le 11 juin 2008 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Droit d'auteur à l'heure d'Internet : quelles réponses législatives apporter au... ( Valade, Jacques - le 21 mars 2006 )
Collection : Rapports parlementaires
Format : Fichier Adobe PDF