Documents du thème
Monde de l'Information > Aspects juridiques
Notice
- Droits d'auteur, loi DADVSI : les conséquences pour les bibliothèques ( Alix, Yves , Battisti, Michèle , Gèze, François , Lahary, Dominique , Pierrat, Emmanuel , Valette, Arnaud - 2006 )
- Collection : Colloques ENSSIB
- Format : Fichier Adobe PDF
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Label :
Edité par l'enssib
Notice
- Musique et droit d'auteur ( Alix, Yves - octobre 2005 )
- Collection : Articles
- Format : Fichier Adobe PDF
-
Label :
Archive ouverte
Notice
- Droit d'auteur en usage en Europe (Le) ( Astier, Pierre , Pécher, Laure - octobre 2010 )
- Collection : Études et enquêtes
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Mieux connaître la directive européenne sur le droit d’auteur et les droits voisins... ( Battisti, Michèle - 2006 )
- Collection : Interventions, communications
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Chercheur, l'enseignant et l'étudiant face au droit d'auteur (Le) ( Baudrier, Liliane , Gilles, Benjamin , Poncin, Olivier - 2003 )
- Collection : Mémoire de recherche DCB
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des... ( Benabou, Valérie-Laure , Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) - le 26 mai 2005 )
- Collection : Conseils supérieurs
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Mise en ligne d'un guide bibliographique en sciences religieuses ( Bernaudin, Anne-Claire - 2005 )
- Collection : Mémoire d'étude DCB
- Format : Fichier Adobe PDF
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Label :
Palmes de l'enssib
Notice
- Propriété intellectuelle et documents patrimoniaux ( Blondy, Sabrina - avril 2008 )
- Collection : Fiches pratiques
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Notice
- Question du droit de prêt dans les bibliothèques (La) ( Borzeix, Jean-Marie - juillet 1998 )
- Collection : Rapports ministériels
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Notice
- Création et internet ( Cerutti, Guillaume , Toubon, Jacques , Zelnik, Patrick - janvier 2010 )
- Collection : Rapports ministériels
- Format : Fichier Adobe PDF