Documents du thème
Monde de l'Information > Aspects juridiques
Notice
- Régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des... ( Benabou, Valérie-Laure , Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) - le 26 mai 2005 )
- Collection : Conseils supérieurs
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Notice
- Protection du patrimoine audiovisuel (La) ( Nesme, Jean-Marc - le 13 avril 2005 )
- Collection : Rapports parlementaires
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Rapport du médiateur de l'édition publique 2003 ( Lévy-Rosenwald, Marianne - février 2005 )
- Collection : Rapports ministériels
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Conséquences des réglementations, loi sur le droit de prêt et Code des marchés publics,... ( Morice, Frédérique - 2005 )
- Collection : Mémoire d'étude DCB
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Données économiques de droit d'auteur (Les) ( Eustasius, Denisa - 2005 )
- Collection : Rapports DESSRIDE
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Mise en place de la redistribution nationale des périodiques du dépôt légal éditeur... ( Périchaud, Isabelle - 2005 )
- Collection : PPP
- Format : Fichier Adobe PDF
-
Label :
Palmes de l'enssib
Notice
- Mise en ligne d'un guide bibliographique en sciences religieuses ( Bernaudin, Anne-Claire - 2005 )
- Collection : Mémoire d'étude DCB
- Format : Fichier Adobe PDF
-
Label :
Palmes de l'enssib
Notice
- Droits d'auteurs (les) ( Conseil économique social et environnemental (France) , Muller, Michel - le 15 juillet 2004 )
- Collection : Conseils supérieurs
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- Rapport du médiateur de l'édition publique 2002 ( Lévy-Rosenwald, Marianne - mars 2004 )
- Collection : Rapports ministériels
- Format : Fichier Adobe PDF
Notice
- A lawyer turned librarian looks at Core Legal Issues for Libraries ( Göranson, Ulf - 2004 )
- Collection : Interventions, communications
- Format : Fichier Adobe PDF