Recherche

Voici les résultats de votre recherche :

  • Auteur (Nom, Prénom) : Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France)
  • Etendue : Toutes les collections
S'abonner à cette recherche
   
Modifier la recherche

Resultats 1 à 7 sur 7

Trier par : Date | Titre | Auteur
Notice
Conseil de la propriété littéraire et artistique : Rapport d'activité 2006-2008 ( Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) - mars 2009 )
Collection : Conseils supérieurs
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Commission sur les oeuvres orphelines : rapport ( Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) , Liber, Sophie-Justine , Martin, Jean - mars 2008 )
Collection : Conseils supérieurs
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2004-2006 ( Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) - septembre 2006 )
Collection : Conseils supérieurs
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des... ( Benabou, Valérie-Laure , Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) - le 26 mai 2005 )
Collection : Conseils supérieurs
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2002-2004 ( Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) - avril 2004 )
Collection : Conseils supérieurs
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement... ( Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) , Viennois, Maurice - 2004 )
Collection : Conseils supérieurs
Format : Fichier Adobe PDF
Notice
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de... ( Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France) , Lucas, André - 2003 )
Collection : Conseils supérieurs
Format : Fichier Adobe PDF