Droit d'auteur en usage en Europe (Le)
- Auteurs : Astier, Pierre, Pécher, Laure
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Description : Les régimes de droits d’auteur (dispositions législatives et usages) qui organisent la relation entre auteurs et éditeurs varient d’un pays à l’autre. Ces différences sont très souvent ignorées des acteurs de l'édition, cette étude s’inscrit donc dans une perspective informative.
Elle se limite à l’édition de littérature générale et examine les usages dans trois pays européens (Grande-Bretagne, Espagne, Allemagne) et bien-sûr en France. Le choix s’est porté sur des pays qui offrent des points de comparaison intéressants avec l’Hexagone.
"En application de la réglementation en vigueur, il est interdit de reproduire cette étude intégralement ou partiellement, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite du MOTif ; cette étude ne peut faire l’objet d’aucune diffusion ou commerce sans l’autorisation préalable écrite du MOTif." - Collection : Études et enquêtes
- Thèmes : Aspects juridiques , Edition
- Licence de diffusion : Tous droits réservés
- Format : Fichier Adobe PDF
- Étendue : 1.69 Mo
- Étendue : 117 p.
- Date de publication : octobre 2010
- Langue : fr
- Éditeur ou organisme : Le MOTif
- Source : http://www.lemotif.fr/fr/etudes-et-analyses/etudes-du-motif/droits-d-auteur-en-usage-en-europe/
- Couverture spatiale : Europe
- Type de ressource : text