Propriété intellectuelle et documents patrimoniaux
- Auteur : Blondy, Sabrina
- Description : Proposée par l'association consacrée aux fonds patrimoniaux des bibliothèques, BiblioPat. Fiche pratique sur la propriété intellectuelle des documents patrimoniaux : définition ; communication des documents patrimoniaux ; reproduction des documents patrimoniaux.
- Collection : Fiches pratiques
- Thèmes : Aspects juridiques , Collections patrimoniales
- Licence de diffusion : Tous droits réservés
- Format : Fichier Adobe PDF
- Étendue : 2 p.
- Étendue : 66.1 Ko
- Date de publication : avril 2008
- Langue : fr
- Éditeur ou organisme : BiblioPat
- Sujet(s) : juridique , patrimoine des bibliothèques , propriété intellectuelle
- Type de ressource : text