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Le droit d'auteur n'aime pas la mondialisation

Par Christelle Di Pietro, le 27 janvier 2011

Fin 2010, les oeuvres d'Albert Camus ont été mises en ligne (en format word, rtf ou pdf) sur la bibliothèque numérique "Les Classiques des sciences sociales", développée en coopération avec l'Université du Québec à Chicoutimi (au nord de la Province). Au Canada, tout livre tombe dans le domaine public 50 ans après le décès de l'auteur et Camus est mort en 1960. Or en France, la législation porte à 70 ans ce même délai (article L123-1 du Code de la propriété intellectuelle), rendant illégale la reproduction intégrale de l'oeuvre de Camus en France.
Le sociologue Jean-Marie Tremblay, fondateur de la bibliothèque des Classiques explique que demande est faite aux internautes de respecter la loi du droit d'auteur de leur pays : "Les Classiques des sciences sociales s'adressent au public québécois et canadien."

Lire la suite : Albert Camus en téléchargement gratuit au Québec, Livres Hebdo, 26 janvier 2011.

Wikilivres, une autre bibliothèque numérique canadienne qui reproduit des ouvrages d'auteurs français tombés dans le domaine public canadien.

Pour aller plus loin :

• Une collection numérique face au défi du droit d’auteur : l’exemple de Bibliothèque et Archives nationales du Québec, Lionel Maurel, mémoire d'étude DCB, enssib 2007.
• Le Droit d'auteur en usage en Europe, Pierre Astier, Laure Pécher, Le MOTif, octobre 2010.

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