Un protocole d'accord européen sur la numérisation des livres épuisés

Les fédérations de bibliothèques, d'auteurs et d'éditeurs européens ont signé mardi 20 septembre un protocole d'accord qui autorise les bibliothèques à numériser et mettre en ligne des livres et des revues non libres de droits mais sortis du circuit commercial. Cet accord constitue une avancée majeure pour le développement des bibliothèques numériques européennes et leur capacité de préservation et de diffusion du patrimoine. Les œuvres orphelines ne sont pas concernées par cet accord.

Lire la suite : Protocole d'accord international sur la numérisation de livre sous droit mais épuisés. Blog du Comité français international bibliothèques et documentation, Mercredi 21 septembre 2011


Extrait du Communiqué de presse relatif à l'accord

Pour aller plus loin :

• Des grands projets : Europeana, Europeana Regia. Élisabeth Freyre. Intervention lors de la journée d'étude Identités culturelles européennes et bibliothèques organisée le 9 juin 2011 à l'enssib.
• Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit. Marc Tessier. Ministère de la Culture et de la Communication, 2010