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Les oeuvres orphelines et le projet ARROW

Par Christelle Di Pietro, le 26 septembre 2011

La British Library vient de publier une étude relative à la gestion des œuvres orphelines dans ses collections. Cette étude est menée dans le cadre du projet ARROW (Accessible Registries of Rights Information and Orphan Works towards Europeana) qui défend la création un registre électronique européen des droits attachés aux œuvres. Une de ses principales missions est de soutenir Europeana. Le projet ARROW est une coopération entre les bibliothèques et les groupes détenteurs des droits pour trouver des solutions technologiques aux défis que représente la gestion des droits d'auteur pour la numérisation de masse.
L'étude basée sur un échantillon d'œuvres sur 140 ans (1870-2010) conclut notamment à l'impossibilité d'une vérification manuelle des droits pour chaque oeuvre numérisée dans le cadre d'une numérisation de masse. Il faut en moyenne 4 heures pour un bibliothécaire pour vérifier le statut juridique d'un document et contacter les éventuels ayants droit, soit environ mille ans pour un corpus de 500000 documents, contre 5 minutes avec le système ARROW...

Lire la suite : Electronic clearance of Orphan Works significantly accelerates mass digitisation, British Library, 15 septembre 2001.

Seeking New Landscapes - a rights clearance study in the context of mass digitisation of 140 books published between 1870 and 2010, British Library septembre 2011.

Pour aller plus loin :

• Numérisation et oeuvres orphelines, Samuel Lespets, mémoire détude DCB, enssib 2010.
• Commission sur les oeuvres orphelines : rapport, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France), Sophie-Justine Liber, Jean Martin, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), mars 2008.

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