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Des œuvres sorties du domaine public aux États-Unis

Par Pierre Moison, le 02 février 2012

La Cour suprême des États-Unis vient de prouver que l'entrée des oeuvres dans le domaine public n'était pas irrémédiable : au terme d'un imbroglio juridique, elle vient de prononcer le retour dans le régime du copyright d'oeuvres qui étaient déjà tombées dans le domaine public aux Etats-Unis. Les diffuseurs d'oeuvres du domaine public, comme Wikimedia Commons, Wikisource ou Google Books, vont donc devoir retirer des millions d'oeuvres qu'ils avaient rendus accessibles. C'est notamment le cas des derniers écrits de Gandhi, de Gaston Leroux, de Rudyard Kipling, de Sigmund Freud ou de Federico Garcia Lorca.

Lire la suite : Aux USA, des oeuvres sortent du domaine public. Guillaume Champeau. Numerama, 23 janvier 2012

Rythme - 1932 - Robert Delaunay (1885 - 1941). Cette œuvre quitte le domaine public aux États-Unis.

Pour aller plus loin :

• Faut-il respecter le droit en bibliothèque ? Lionel Maurel. BBF, 2011, n° 3, p. 6-10
• Une collection numérique face au défi du droit d’auteur : l’exemple de Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Lionel Maurel. Mémoire d'étude DCB. enssib, 2007

Commentaires :

Lobbying

Par Sylvain, le 5 février, 2012 - 15:33.

Quand est-ce que les "grands" de ce monde prendront enfin conscience que le partage, avec son plus fidèle allié, Internet, sont indispensables pour que l'être humain s'élève (un peu).

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