Le caillou dans la chaussure

Par Elisabeth NOËL, le 13 Juin 2012

L'accord-cadre passé fin mai 2012 entre Google, le Syndicat national de l’édition (SNE) et la Société des gens de lettres (SGDL), sur la numérisation et l’indexation des œuvres indisponibles, a globalement été salué par tous. Mais une lecture attentive, et une analyse au regard de la récente loi sur la numérisation des livres indisponibles du 20ème siècle, fait apparaître "une part d'ombre", comme l'analyse Lionel Maurel.

Ainsi, il n'est pas possible, pour l'instant, de connaître précisément la nature de l'accord-cadre, et donc la part de revenus qui reviendra aux auteurs, par rapport aux éditeurs, ce qui laisse à craindre que l'accord ne soit défavorable aux auteurs. L'articulation avec la loi récente ne va pas vers une complémentarité, car si des ouvrages figurent sur des listes de Google, ils ne sont alors plus indisponibles, ce qui les exclut de la loi précitée. Au final, "l’accord-cadre avec Google est beaucoup plus rémunérateur pour les éditeurs que la loi sur les indisponibles".

Lire la suite : Lionel Maurel, La part d'ombre de Google Livres, OWNI, 13 juin 2012.

Ombre de Nosferatu, Murnau, source Flickr

Pour aller plus loin :

Agnès Simon, La renaissance numérique des oeuvres épuisées du XXe siècle, mémoire de DCB, décembre 2010.
Lionel Maurel, « Faut-il respecter le droit en bibliothèque ? », BBF, 2011, n° 3, p. 6-10Maurel, Lionel, « Faut-il respecter le droit en bibliothèque ? », BBF, 2011, n° 3, p. 6-10.