De la réutilisation des données culturelles publiques

Dans son émission Du grain à moudre, du 20 novembre 2012, sur France Culture, Hervé Gardette a reçu Roei Amit (directeur en charge du multimédia à la Réunion des musées nationaux et au Grand Palais), Anne-Laure Stérin (juriste, spécialiste du droit d’auteur) et Rémi Mathis (conservateur au département des Estampes de la BnF et président de Wikimedia France). L’objet du débat : la réutilisation des données publiques culturelles publiées sur internet, dans un contexte où fleurissent les bibliothèques numériques (Gallica, Rosalis, etc.) ou la Photothèque universelle de la Réunion des musées nationaux. Au regard des lois et jurisprudences, que dire de la réutilisation d’une reproduction sur internet d’une œuvre tombée dans le domaine public ? Un exemple : une reproduction d’une œuvre de Gustave Courbet, L’origine du monde – œuvre tombée dans le domaine public –, dans la notice Wikipedia du musée d’Orsay – établissement public administratif –, peut-elle être libre de droit ou cette œuvre photographique (la reproduction) est-elle soumise à des droits et des mentions ?

Lire la suite : À qui appartiennent les données culturelles publiques ?, Du grain à moudre, France Culture, 20 novembre 2012 & Lancement DBpédia en français et inauguration de Sémanticpédia, Culture-Acte 2, ministère de la Culture et de la Communication, 19 novembre 2012.

Pour aller plus loin :

• Joumana Boutany, L’accès et la réutilisation des données publiques : état des lieux et des pratiques en France, intervention filmée à la Biennale du numérique 2011 : "Médiations, savoirs, innovations", enssib, 2011.
• Cédric Favre et Yann Mareschal, Les données publiques, guide juridique & pratique, guide juridique AEC, 2010.