Hathi Trust poursuivie par des associations d'auteurs

Hathi Trust, la deuxième plus grande bibliothèque numérique derrière Google Books - plus de neuf millions de volumes numérisés - vient d'être assignée en justice par une association du Royaume-Uni représentant 50000 auteurs, ainsi que par les associations des écrivains canadiens, norvégiens et suédois. Les universités américaines en charge du consortium (en particulier l'université du Michigan et celle de Californie) sont accusées d'avoir numérisé (en collaboration avec Google) et autorisé les téléchargements d'oeuvres orphelines sans avoir réellement cherché à retrouver les auteurs et ayants droit.
Alors que plusieurs universités américaines, y compris Harvard, Princeton, et Stanford, ont participé au programme de numérisation de la bibliothèque virtuelle de Google, la plupart ne permettent que la numérisation des livres qui appartiennent au domaine public. Seules les universités du Michigan et de la Californie auraient permis à Google de numériser des livres protégés par des droits d'auteurs. Ce sont quelque 7 millions de volumes qui seraient concernés.

Lire la suite : U.K. Society Representing 50,000 Book Authors, Along With Canadian, Norwegian, and Swedish Writers' Unions, Joins Literary Property Rights Suit Against HathiTrust and Five U.S. Universities, PR Newswire, 7 ocotbre 2011.

Public Domain Treasure Hunter / blog de Debra Conrad.

Pour aller plus loin :

• Commission sur les oeuvres orphelines : rapport, Sophie-Justine Liber, Jean Martin, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France), mars 2008.
• Numérisation et oeuvres orphelines, Samuel Lespets, mémoire d'étude DCB, enssib 2010.