Communicabilité des travaux universitaires

    Date de la question: 
    28 November 2017
    Date de la réponse: 
    30 November 2017

Question: 

Bonjour,

Je me pose la question de la communicabilité des travaux universitaires (mémoires, thèses) qui seraient déposés dans un centre de documentation sous format papier ? Est-ce qu'ils peuvent être consultés par les usagers ?

Je vous remercie,

Cordialement.

Réponse: 

Vous voulez savoir si des travaux universitaires (mémoires, thèses) déposés dans un centre de documentation sous format papier peuvent être consultés par les usagers.

Comme nous l'indiquons dans une précédente réponse, ce sont généralement l’étudiant, le directeur de mémoire, le président du jury ou encore l’établissement de stage qui décident des modalités de consultation d'un mémoire.

A titre d'exemple, nous vous invitons à consulter les formulaires d'autorisation pour le dépôt papier et numérique (étudiant et directeur de mémoire) de l'Université Rennes 2.

Si un centre de documentation n'a reçu aucune instruction de confidentialité pour un mémoire, il peut selon nous permettre sa consultation sur place.
Toutefois, si vous en avez la possibilité, il serait préférable d'enquêter pour savoir si des autorisations de diffusion pour ces mémoires ont été remplies par les étudiants.

En ce qui concerne les thèses, l'article 25 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat en fixe précisément les conditions de diffusion.

Pour aller plus loin, vous pouvez consulter le guide de Science Po Paris sur le dépôt électronique des thèses.