Bonjour,
Je suis bibliothécaire mais aussi illustrateur et graphiste ; à ce titre j'aimerai avoir votre avis de professionnel sur une question auquelle je ne parviens pas à avoir de réponse précise. Voici :
En 2009, moi-même et une amie écrivaine avons eu une commande venant d'un centre social pour réaliser un livre mettant en valeur le parcours de femmes immigrées fréquentant cette structure. Ce livre a été auto-édité par l'association qui dirige ce centre social. L'ouvrage a d'abord été tiré à 1500 exemplaires ; la première édition étant épuisée en moins de 2 mois il a été réédité à 1500 exemplaires. Suite à ces 3000 exemplaires vendus, le centre social a souhaité arrêté de le vendre malgré les nombreuses demandes qui continuent encore aujourd'hui. Je précise qu’il n’y a eu aucun contrat d’édition de passé entre la structure commanditaire et les auteurs mais juste un contrat d’engagement entre auteur et commanditaire stipulant le type de travail à réaliser et le coût de ce travail.
Dans ce contexte nous souhaiterions récupérer les droits du livre afin de pouvoir faire réimprimer l'ouvrage avec un nouvel éditeur et ainsi le distribuer à nouveau.
> Ma question est ; avons-nous le droit de le faire ? si oui, comment ?
Cordialement,
Gildas CARRILLO
Vous pouvez adresser votre demande à un service d'assistance juridique ; la Maison des écrivains en référence un certain nombre (http://www.m-e-l.fr/liens-pratiques.php) ; vous pouvez par exemple contacter la Société nationale des Auteurs indépendants, spécialiste de l'autoédition (http://www.lasnai.com/lasnai/Bienvenue.html).
Les services du livre et de la lecture proposent également des services d'assistance juridique, mais il n'en existe pas en Bretagne (voilà toutefois à titre d’exemple une réponse à une question proche de la votre, disponible sur le site de la Fédération Interrégionale du Livre et de la Lecture : http://www.fill.fr/fiches_juridiques/info_juridique_impr.php?quest=317).
Bonne chance pour vos démarches