Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem)

Fondée en 1851, la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) est une des plus anciennes et la plus puissante des sociétés d’auteurs. Constituée en « société de perception et de gestion des droits » régie par les articles L321-1 à L321-13 du code de la propriété intellectuelle, elle est un partenaire incontournable (et parfois contesté) de la vie musicale.

Site de la Sacem : www.sacem.fr

Ressources

COMMISSION PERMANENTE DE CONTROLE DES SOCIÉTÉS DE PERCEPTION ET DE RÉPARTITION DES DROITS. Rapport annuel 2010 - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits [en ligne]. Paris : Cour des comptes, 2011.

NEVEUX, Janou. Musique numérique en bibliothèque. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2011, n. 5.

CORNIÈRE, Sophie. Little night music. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2011, n. 3.

TORREGANO, Emmanuel. Vive la crise du disque !  Rencontre avec Bernard Miyet (SACEM), Patrick Zelnik (Naïve), Stephan Bourdoiseau (Wagram), Thierry Chassagne (Warner), Pascal Nègre (Universal). Paris : Les Carnets de l’info, 2010.

VALADE, Jacques. Droit d'auteur à l'heure d'Internet : quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? [en ligne]. Rapport d'information du Sénat. Paris : Sénat, 2006, n. 267.

ALIX, Yves. Musique et droit d’auteur [en ligne]. AIDA Informazioni, 2005, n. 4.

Quelques mots sur les sociétés de répartition des droits d'auteur et droits dérivés. Bulletin d'informations de l'Association des bibliothécaires français [en ligne], 1999, n. 182.

LÉMAN, Nathalie. La gestion des droits d'auteur et droits voisins en matière de phonogrammes et de vidéogrammes : principes, mise en œuvre et application aux bibliothèques publiques [en ligne]. Mémoire d'étude du Diplôme de Conservateur des Bibliothèques. Villeurbanne : enssib, 1994.

Voir aussi

Action culturelle / Musique /

Notice créée le 08 juin 2012
Mise à jour le 21 août 2015