Bibliothèques numériques : le défi du droit d’auteur

  • Éditeur : Presses de l'enssib
  • Collection : Hors collection
  • Parution : septembre 2008
  • Auteur(s) : Maurel Lionel

  • Support : broché
  • Format : 16 x 24 cm
  • ISBN : 978-2-910227-69-2
  • Pages : 358
  • Ouvrage disponible
  • Prix : 35,00 €
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  • Support : numérique
  • Format(s) : pdf
  • ISBN PDF : 979-10-91281-28-7
  • Pages : 359
  • Ouvrage disponible gratuitement
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Le débat interprofessionnel autour de la loi « Dadvsi », transposant la directive européenne de 2001 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information, a souligné la place croissante des questions de propriété intellectuelle dans le monde des bibliothèques.
Structurée sous le double angle du droit comparé et de la bibliothéconomie, l’étude de la situation en France et au Canada, à partir de l’exemple de la collection numérique de Bibliothèques et Archives nationales du Québec (BAnQ), présente l’environnement institutionnel et juridique de la numérisation des œuvres protégées. Les bibliothécaires, investis dans le développement d’une collection numérique, trouveront dans l’ouvrage de Lionel Maurel de nombreuses pistes de réflexion et des propositions concrètes.
Un ouvrage enrichi par un glossaire des termes juridiques ainsi que des encadrés sur les règles du droit d’auteur classique.
Lionel Maurel, conservateur, est actuellement en poste à la Bibliothèque nationale de France.

  • Préface
  • Introduction
  • L’environnement institutionnel de la numérisation des œuvres protégées en France et au Québec      
  • L’environnement juridique de la numérisation des œuvres protégées en France et au Québec       
  • Les stratégies d’intégration des œuvres protégées mises en œuvre par les bibliothèques nationales en France et au Québec     
  • Quelles pistes de réflexion pour favoriser l’intégration des œuvres protégées aux bibliothèques numériques ?     
  • Conclusion   

 « Le Livre vert et l'ombre de Google », un complément signé par Lionel Maurel.

  • Maurel Lionel

    Conservateur des bibliothèques en poste à la BnF, puis à la BDIC, Lionel Maurel est également juriste, spécialisé dans les questions touchant à la propriété intellectuelle et au droit dans l’environnement numérique. Auteur du blog S.I.Lex, au croisement du droit et des sciences de l’information, il est également le co-fondateur du collectif SavoirsCom1, consacré aux biens communs de la Connaissance.