enssib - école nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Recherche avancée
École Ressources Professionnels
Image bandeau supérieur

Base des questions-réponses

Thème : Monde de l'Information


Cliquez sur le libellé de la question pour accéder a la réponse

Les sous-thèmes :
Aspects juridiques; Economie de l'information; Edition; Généralités; Médias; Science de l'information;

Retour a la liste des thèmes : retour
Questions 16 à 20 sur 216
Trier par : Date de réponse :            Nombre de consultations :     


Question numéro : 11976
 Date de la demande : 29/09/2011
Date de la réponse : 03/10/2011
Nombre de consultation : 72
Question :

Bonjour, Je voudrais avoir votre aide sur ce qui suit : des thèses et des articles portant sur la veille stratégique et la prise de décision . mes remerciements.
Question numéro : 11967
 Date de la demande : 27/09/2011
Date de la réponse : 29/09/2011
Nombre de consultation : 69
Question :

Bonjour, Afin de valoriser les dossiers documentaires réalisés par les documentalistes de notre centre d'information auprès des associations de notre réseau, nous aimerions leur envoyer tous les mois un document (type word) recensant les documents ajoutés aux dossiers. Lorsque ces documents seraient disponibles en ligne gratuitement, un lien serait présent sous le résumé. Lorsque ça n'est pas le cas, on préciserait qu'il faut venir au centre pour le consulter. Mais pour les associations situées trop loin du centre géographiquement, est-il possible d'envisager légalement la copie numérique et l'envoi par mail des documents souhaités dans leur intégralité ?
Question numéro : 11965
 Date de la demande : 27/09/2011
Date de la réponse : 28/09/2011
Nombre de consultation : 69
Question :

Par rapport au désherbage, je vous demande quelques précisions supplémentaires.
J'ai consulté votre base sur cet aspect, les réponses me paraissent parfaitement logiques, depuis 2006 il n'est plus nécessaire de faire passer en conseil municipal la liste de documents à désherber pour la valider.
Or sur les pages juridiques de l'ARALD (http://www.arald.org/info_juridique_impr.php?quest=335) le doute paraît subsister par rapport à la notion de "bien public", les collections relèveraient toutes de cette notion, et pas seulement les collection à valeur patrimoniale.
Ai-je bien compris? Quelles sont donc au final les obligations d'une bibliothèque par rapport au désherbage?
Question numéro : 11950
 Date de la demande : 19/09/2011
Date de la réponse : 22/09/2011
Nombre de consultation : 85
Question :

Pourriez-vous me répondre concernant une question juridique ? A t-on le droit de prêter dans le cadre du prêt en bibliothèque des films de fiction pour lesquels ont été achetés des droits de location ? La bibliothèque où je travaille voudrait récupérer le fonds de films de fiction qui sont loués par une vidéothèque qui pratique le droit de location. Merci de votre réponse.