Questions ? Réponses !
Identifiant QuestionPoint :182851
Date de la demande :26/04/2009
Date de la réponse :30/04/2009
Nombre de consultations :2894
Date de la demande :26/04/2009
Date de la réponse :30/04/2009
Nombre de consultations :2894
Question : Quel est l'avenir des CD dans les médiathèques? J'ai lu des études et notament une présentation du projet Zic'thèque qui date de 2006 et je voulais savoir si ce projet avait toujours cours. Pourrons-nous faire entrer à court terme le téléchargement de musique dans nos médiathèques et quel matériel devrons nous utiliser. Merci de me donner des pistes sur ce sujet qui m'intéresse vivement et où puis-je trouver les textes "législatifs" qui concernent les TIC en bibliothèque. Ma dernière interrogation concerne la place des jeux video en médiathèque, est-ce que certaines bibliothèques s'y sont mises ou n'est ce qu'un projet? Merci beaucoup
Réponse : I- La musique en bibliothèque
A- Questions sur l'avenir des fonds musicaux en bibliothèques
Le développement de la musique numérique bouleverse l'offre de musique en bibliothèque, et pose la question de la place des supports traditionnels (tels les CD) dans les collections de bibliothèques.
Les interrogations des professionnels vont même au-delà. Face à l'offre illimitée sur Internet, accessible en quelques clics grâce à des outils de recherche performants, quel peut être l'avenir pour les fonds musicaux en bibliothèque ?
Ces questions trouvent un écho sur le site de L'ACIM (Association pour la coopération des professionnels de l'information musicale) et sur la liste de diffusion : discothécaire.fr qui est un espace de débats et d'échanges d'information entre discothécaires.
Vous pourrez consulter les rubriques suivantes sur le site de l'ACIM : "Rencontres nationales" et "Musique & numérique" qui reflètent les réflexions en cours sur l'avenir des bibliothèques musicales.
STRAINCHAMPS, Bernard. ACIM Portail des bibliothècaires musicaux [en ligne]. http://www.acim.asso.fr/ (consulté le 28 avril 2009)
Discothécaire (liste de discussion) [en ligne] http://listes.ircam.fr/wws/subrequest/discothecaires_fr (consulté le 28 avril 2009)
L'inscription et la consultation des archives de la liste sont disponibles en ligne.
De nombreuses journée d'études ont été consacrées à ce thème. Vous trouverez ci-dessous des comptes rendus de ces journées.
- OTT, Arsène . La musique a-t-elle encore sa place dans les médiathèques ? Synthèse de l'atelier n° 8 du Congrès de l'ABF, Paris, 10 juin 2006. [en ligne] Disponible sur : http://www.acim.asso.fr/spip.php?article175 (consulté le 28 avril 2009)
- AUBERT, Françoise et QUEYRAUD, Franck. Musiques numériques en bibliothèque. Journée d'étude (le 23 octobre 2008, organisé pour l'ABF PACA par Franck Queyraud) [en ligne]. Disponible sur :
http://bbf.enssib.fr/blog/2009/02/24/musiques-numeriques-en-bibliotheque (consulté le 28 avril 2009)
- BRUTHIAUX, Pierre. Musique en ligne en bibliothèque publique. (journée d'étude Troyes 16 novembre 2008), BBF, 2007, n° 3, p. 105-106 [en ligne]. Disponible sur : http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2007-03-0105-006 (consulté le 28 avril 2009)
- Télécharger, écouter, voir : les enjeux des nouvelles technologies dans les bibliothèques. (Jeudi 5 avril 2007, Journée professionnelle et colloque ) [en ligne]. Disponible sur : http://www.iut.u-bordeaux3.fr/edition/manifest/colloq/ecouter_voir_telecharger/indexco3.html (consulté le 28 avril 2009)
B- Le projet Zic'thèque à destination des bibliothèques.
Il s'agit d'un projet de téléchargement légal de musique, l'objectif étant de développer un service de prêt de musique MP3 venant compléter l'offre de musique sur support des médiathèques. Ce projet est évoqué sur le site de l'Association pour le Développement des documents Numériques en bibliothèques (ADDNB), mais ne semble pas avoir débouché sur des réalisation concrètes.
C- L'offre de musique en ligne par les bibliothèques.
- Une question concernant ce qu'il est possible de faire au niveau des téléchargements en bibliothèque nous a déjà été posée dans le cadre du service Questions ? Réponses !. Il est mentionné dans cette réponse l'expérience de la bibliothèque de Troyes qui propose le téléchargement de musique en s'appuyant sur la plateforme Ithèque.
iThèque propose la première plateforme multimédia francophone de prêt numérique destinée aux bibliothèques et à leurs usagers. Son catalogue est composé d'œuvres musicales, de livres audio, de livres électroniques, de vidéos et de jeux. iThèque offre un service de prêt numérique et un poste d'écoute multimédia. Les œuvres disponibles peuvent être consultées en ligne ou téléchargées. Les œuvres sont "chronodégradables ": elles ne sont consultables que pendant une période de temps déterminée.
Vous pouvez consulter notre réponse sur :
ENSSIB.Questions ? Réponses !. [en ligne] Disponible sur :
http://www.enssib.fr/questions-reponses/une-question-10717 (consulté le 28 avril 2009)
Par ailleurs, sur son blog, Xavier Galaup analyse l'offre permettant de proposer de la musique numérique en bibliothèque.
GALAUP, Xavier. XG_BlogNotes ; Archive ; La musique numérique en bibliothèque. [en ligne] Disponible sur :
http://www.xaviergalaup.fr/blog/2007/04/20/la-musique-numerique-en-bibliotheque/ (consulté le 28 avril 2009)
- Trois offres de téléchargement pour les médiathèques sont comparées dans l'article cité ci-dessous : Tempolia (Euclydia), Bibliomédias (CD Consulting), et Automazic (Musique Libre ! Pragmazic)
WINLING, Priscilla. Etude comparative de trois offres de téléchargement de musique en médiathèque (p. 6). IN ACIM. Bulletin de liaison électronique
N° 03 - novembre 2008. [en ligne] Disponible sur : http://www.acim.asso.fr/IMG/pdf/2008_11_Bulletin_ACIM_03.pdf (consulté le 28 avril 2009)
- Le mémoire de fin d'étude du diplôme de conservateur de Bruno Martin , relate les premières expériences en matière musicales dans les BM.
MARTIN, Bruno. Le bilan des expérimentations en BM en matière musicale. enssib, 2009. [en ligne] Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-2062 (consulté le 28 avril 2009)
Enfin, voici quelques expériences menées dans différentes bibliothèques françaises :
- La bibliothèque de Dole a mis en ligne un espace dédié à la musique numérique nommé "capsule" . Elle propose de télécharger gratuitement des conférences, des émissions de radio en podcast, et/ou des morceaux de musique sous licence libre. La bibliothèque propose a ses abonnés des accès iThèque et Naxos.
Portail de la médiathèque de Dole : Documents numériques. [en ligne] Disponible sur : http://www.dole.org/medias/medias.aspx?INSTANCE=exploitation&PORTAL_ID=spe_portal_dici.xml&SYNCMENU=DICI (consulté le 28 avril 2009)
- La borne Automazic, qui est un concept de l'association Musique Libre ! , est un point d'accès public à la musique présenté sur le site de l'association : dogmazic.net. Elle sera installée dans les lieux publics de telle sorte que les visiteurs puissent écouter, télécharger ou déposer gratuitement des musiques en licence ouverte?
La première borne a été inaugurée à la médiathèque de Gradignan (33) le 3 novembre 2007.
Le bilan de la Borne Automazic par l'équipe de la médiathèque est disponible sur la liste de discussion des discothécaires mentionnée ci-dessus. (message du 16 Sep 2008, sujet :[DISCOTHECAIRES] Borne Automazic : bilan après 10 mois d'utilisation à Gradignan)
- La bibliothèque de Limoges propose "L'e-music box".Il s'agit d'un jukebox virtuel qui propose à l'écoute des artistes musiciens de la région Limousin.
BfM de Limoges. L'e-music box : Musique en Limousin. [en ligne] Disponible sur : http://www.lemusicbox.bm-limoges.fr/ (consulté le 28 avril 2009)
- La bibliothèque de Troyes propose des accès iThèque et Bibliomédias.
iThèque, la musique à domicile [en ligne] Disponible sur : http://www.mediatheque-agglo-troyes.fr/bmtroyes/services/services_ithe.html# (consulté le 28 avril 2009)
Bibliomédias. [en ligne] Disponible sur : http://www.mediatheque-agglo-troyes.fr/bmtroyes/services/services_medias.html (consulté le 28 avril 2009)
II-Textes "législatifs" concernant les TIC en bibliothèque.
A-Des données générales très complètes concernant la législation des TIC vous sont fournies par le site Jurizine géré par des professionnels du droit de l'information.
JURIZINE [en ligne] Disponible sur :
http://www.jurizine.net/ (consulté le 28 avril 2009)
B-Voyez également les signets de la BNF
Signets de la BNF. Associations professionnelles et législation [en ligne] Disponible sur :
http://signets.bnf.fr/html/categories/c_006multimedia_assoc.html
(consulté le 28 avril 2009)
C- Les principaux textes législatifs sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur vous sont donnés sur le site de l'ABF (Association des Bibliothécaires Français)
ABF. Principaux textes sur la propriété intellectuelle [en ligne] Disponible sur : http://www.abf.asso.fr/article.php3?id_article=13 (consulté le 28 avril 2009)
Relevé dans le Bulletin des Bibliothèques de France (BBF) sur le sujet :
1-L'évolution de l'environnement numérique permet de nouvelles pratiques notamment de nouveaux moyens de diffusion qui se heurtent à un durcissement de la législation sur le droit d'auteur. Lionel Maurel évoque dans cet article l'alternative offerte par les licences creative commons .
MAUREL, Lionel, « Creative Commons en bibliothèque », BBF, 2007, n° 4, p. 69-75. [en ligne] disponible sur : http://bbf.enssib.fr (consulté le 28 avril 2009)
2- Sur le droit d'auteur
a-De l'Ompi à l'Ifla?: les exceptions bénéficiant aux bibliothèques, au cœur des préoccupations internationales
MAUREL, Lionel, « « Le droit d'auteur dans l'économie de la connaissance » »,in BBF, 2009, n° 1, p. 6-12. [en ligne] disponible sur : http://bbf.enssib.fr (consulté le 28 avril 2009)
b- BERATO, Philippe, « Droit d'auteur, loi Dadvsi », in BBF, 2006, n° 5, p. 83-84 [en ligne] disponible sur : http://bbf.enssib.fr (consulté le 28 avril 2009)
3-Sur l'offre Internet en bibliothèque
Consultez en premier le site de l' IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) qui réunit 17 associations professionnelles. Son porte-parole est Dominique Lahary.
IABD [en ligne] Disponible sur :http://www.iabd.fr/spip.php?rubrique1 (consulté le 28 avril 2009)
a-IABD. Offrir un accès public à l'internet [en ligne]. Disponible sur : http://www.iabd.fr/spip.php?article72 (consulté le 28 avril 2009)
b-Les infostratèges. Internet en accès public : quelles responsabilités ? [en ligne]. Disponible sur : http://www.les-infostrateges.com/article/051029/internet-en-acces-public-quelles-responsabilites (consulté le 28 avril 2009)
c-ARDESI. Responsabilité juridique des lieux d'accès public à Internet et au Multimédia [en ligne]. Disponible sur: http://www.generationcyb.net/IMG/pdf/epn_droit_240902.pdf (consulté le 28 avril 2009)
d-Comité français de l'IFLA. Le Manifeste IFLA pour Internet [en ligne]. Disponible sur : http://www.cfifla.asso.fr/accueilifla/manifesteinternetcorps.htm (consulté le 28 avril 2009)
e-ORS. Une bibliothèque proposant un accès à Internet doit-elle conserver des communications électroniques des utilisateurs ?
[en ligne] Disponible sur :http://www.lors.fr/article/Questions/reponses/3115-Une-bibliotheque-proposant-un-acces-a-Internet-doit-elle-conserver-des-communications-electroniques-des-utilisateurs.html(consulté le 28 avril 2009)
D-Sur le site de l'ABF.
ABF. loi sur le droit de prêt en bibliothèque [en ligne] Disponible sur :
http://www.abf.asso.fr/rubrique.php3?id_rubrique=9 (consulté le 28 avril 2009)
ABF. Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information [en ligne] Disponible sur : http://www.abf.asso.fr/rubrique.php3?id_rubrique=87 (consulté le 28 avril 2009)
F- Pour les jeux vidéos
Il semble qu'il n'y ait pas de réglementation spécifique concernant la mise à disposition de jeux vidéo en bibliothèque, pour lesquels la loi demeure difficile à appréhender, même si un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 22 mars 2007 permet de qualifier juridiquement, plus précisément qu'auparavant, le jeu vidéo : ni oeuvre multimédia ni logiciel mais "œuvre multimédia de collaboration dont les droits d'auteur notamment musicaux ne sont pas attribués à l'éditeur du jeu".
Voir le commentaire de cette décision
AFJV. Qualification juridique du jeu vidé [en ligne] disponible sur : http://www.afjv.com/juridique/080422_qualification_juridiqu
e_jeux_video.htm (consulté le 27 avril 2009)
L'affirmation selon laquelle un vide juridique entourerait la question du prêt de jeu vidéo doit cependant être nuancée. La jurisprudence a déjà eu à se prononcer sur la question de la location de jeux : dans un "arrêt Nintendo" du 27 avril 2004, la Cour de cassation a considéré en effet que l'offre de location d'un jeu vidéo au public était soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur (s'il est titulaire des droits d'auteur afférents).
La Cour de Cassation précise ici que le droit de location constitue une prérogative du droit d'exploitation et retient donc que la mise en place d'un système de location de jeux vidéo, sans l'autorisation de la société titulaire sur ces jeux des droits d'exploitation, porte atteinte aux droits de cette dernière.
Vous trouverez un commentaire plus complet de cette décision (Cour de cassation, audience publique du 27 avril 2004, pourvoi n° 99-18464) sur le site Lexagone.
Lexagone. La location et les droits patrimoniaux de l'auteur [en ligne] disponible sur : http://www.lexagone.com/news/news_archiver.php?combo=8-2004
&ref_news=1392#1392 (consulté le 27 avril 2009).
Pour ce qui concerne plus spécifiquement le prêt (et non la location) de jeux, il semble que ni la jurisprudence ni la législation ne se soient prononcées.
Reste que l'ADAV propose dans son catalogue des jeux sur CD-ROM et DVD, pour lesquels il vous faudra acheter des droits préalablement négociés. Nous vous invitons à vous rapprocher d'eux pour savoir si le droit de prêt en fait partie. Ils pourront vous éclairer également sur ce qui relève éventuellement, pour les jeux qu'ils diffusent, de règles plus spécifiquement liées au support plus qu'au contenu.
ADAV [en ligne] disponible sur : http://www.adav-assoc.com/ (consulté le 27 avril 2009)
III-La place des jeux video en médiathèque : est-ce que certaines bibliothèques s'y sont mises ou n'est-ce qu'un projet?
La mise à disposition sur place de consoles et de jeux apparaît quant à elle autorisée, puisqu'elle est pratiquée par des ludothèques associatives.Par exemple, à Lyon :
Quai des Ludes [en ligne] Disponible sur : http://www.quaidesludes.com/htm/emprunter_jeux.htm (Consulté le 27 avril 2009)
Ce site vous donne l'adresse d'une personne à contacter afin d' obtenir des renseignements sur la façon dont ils ont pu mettre en place cette activité, sur les autorisations éventuellement obtenues et/ou les éventuels accords passés avec des éditeurs, pour cela.
De façon générale peu de bibliothèques se préoccupent de jeux vidéos. Le sujet commence cependant à intéresser des responsables de médiathèques. Voir notamment :
Jeu vidéo et bibliothèques. Pourquoi le jeu vidéo en bibliothèque? [en ligne] Disponible sur : http://www.jvbib.com/blog/index.php/gaming-in-libraries-pourquoi-le-jeu-video-en-bibliotheque/ (consulté le 27 avril 2009)
Ce blog propose aussi une "carte des jeux vidéo en bibliothèque"
Jeu vidéo et bibliothèques. carte des jeux vidéo en bibliothèque [en ligne] disponible sur :http://www.jvbib.com/blog/index.php/la-carte-des-jeux-video-en-bibliotheque/ (consulté le 27 avril 2009).
Nous vous invitons à prendre contact avec ces bibliothèques pour de plus amples informations sur leurs pratiques.
Céline Ménéghin dans son mémoire de fin d'étude du diplôme de conservateur, s'intéresse à la place des jeux vidéos en bibliothèque : légitimité, offres, impacts, perspectives.
MENEGHIN, Céline. Des jeux vidéo à la bibliothèque. enssib, 2009.
[en ligne] Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-2102 (consulté le 28 avril 2009)
Signalons enfin
1-l'expérience du réseau des médiathèques de Montpellier [en ligne] disponible sur : http://mediatheque.montpellier-agglo.com/ (consulté le 27 avril 2009), qui prêtent jeux et consoles,
consulter le chemin Accueil > Catalogue et collections > Jeux.
2-ainsi que celles de la BMVR de Troyes [en ligne] disponible sur :http://www.mediatheque-agglo-troyes.fr/bmtroyes/ (consulté le 27 avril 2009).
Cette dernière a mené pendant 6 mois, en 2006-2007, une expérience de mise à disposition sur place du jeu Cerebral Academy sur Nintendo DS. Cet établissement avait directement contracté avec Nintendo, qui prêtait la console.
Cordialement,
Le Service questions? réponses! de l'enssib
MOTS CLES : Monde de l'information : Aspects juridiques, Monde de l'information : Economie de l'information, Collections : Documents Audiovisuels, Collections : Ressources Numériques,
THEMES :
Monde de l'Information :
Aspects juridiques
A- Questions sur l'avenir des fonds musicaux en bibliothèques
Le développement de la musique numérique bouleverse l'offre de musique en bibliothèque, et pose la question de la place des supports traditionnels (tels les CD) dans les collections de bibliothèques.
Les interrogations des professionnels vont même au-delà. Face à l'offre illimitée sur Internet, accessible en quelques clics grâce à des outils de recherche performants, quel peut être l'avenir pour les fonds musicaux en bibliothèque ?
Ces questions trouvent un écho sur le site de L'ACIM (Association pour la coopération des professionnels de l'information musicale) et sur la liste de diffusion : discothécaire.fr qui est un espace de débats et d'échanges d'information entre discothécaires.
Vous pourrez consulter les rubriques suivantes sur le site de l'ACIM : "Rencontres nationales" et "Musique & numérique" qui reflètent les réflexions en cours sur l'avenir des bibliothèques musicales.
STRAINCHAMPS, Bernard. ACIM Portail des bibliothècaires musicaux [en ligne]. http://www.acim.asso.fr/ (consulté le 28 avril 2009)
Discothécaire (liste de discussion) [en ligne] http://listes.ircam.fr/wws/subrequest/discothecaires_fr (consulté le 28 avril 2009)
L'inscription et la consultation des archives de la liste sont disponibles en ligne.
De nombreuses journée d'études ont été consacrées à ce thème. Vous trouverez ci-dessous des comptes rendus de ces journées.
- OTT, Arsène . La musique a-t-elle encore sa place dans les médiathèques ? Synthèse de l'atelier n° 8 du Congrès de l'ABF, Paris, 10 juin 2006. [en ligne] Disponible sur : http://www.acim.asso.fr/spip.php?article175 (consulté le 28 avril 2009)
- AUBERT, Françoise et QUEYRAUD, Franck. Musiques numériques en bibliothèque. Journée d'étude (le 23 octobre 2008, organisé pour l'ABF PACA par Franck Queyraud) [en ligne]. Disponible sur :
http://bbf.enssib.fr/blog/2009/02/24/musiques-numeriques-en-bibliotheque (consulté le 28 avril 2009)
- BRUTHIAUX, Pierre. Musique en ligne en bibliothèque publique. (journée d'étude Troyes 16 novembre 2008), BBF, 2007, n° 3, p. 105-106 [en ligne]. Disponible sur : http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2007-03-0105-006 (consulté le 28 avril 2009)
- Télécharger, écouter, voir : les enjeux des nouvelles technologies dans les bibliothèques. (Jeudi 5 avril 2007, Journée professionnelle et colloque ) [en ligne]. Disponible sur : http://www.iut.u-bordeaux3.fr/edition/manifest/colloq/ecouter_voir_telecharger/indexco3.html (consulté le 28 avril 2009)
B- Le projet Zic'thèque à destination des bibliothèques.
Il s'agit d'un projet de téléchargement légal de musique, l'objectif étant de développer un service de prêt de musique MP3 venant compléter l'offre de musique sur support des médiathèques. Ce projet est évoqué sur le site de l'Association pour le Développement des documents Numériques en bibliothèques (ADDNB), mais ne semble pas avoir débouché sur des réalisation concrètes.
C- L'offre de musique en ligne par les bibliothèques.
- Une question concernant ce qu'il est possible de faire au niveau des téléchargements en bibliothèque nous a déjà été posée dans le cadre du service Questions ? Réponses !. Il est mentionné dans cette réponse l'expérience de la bibliothèque de Troyes qui propose le téléchargement de musique en s'appuyant sur la plateforme Ithèque.
iThèque propose la première plateforme multimédia francophone de prêt numérique destinée aux bibliothèques et à leurs usagers. Son catalogue est composé d'œuvres musicales, de livres audio, de livres électroniques, de vidéos et de jeux. iThèque offre un service de prêt numérique et un poste d'écoute multimédia. Les œuvres disponibles peuvent être consultées en ligne ou téléchargées. Les œuvres sont "chronodégradables ": elles ne sont consultables que pendant une période de temps déterminée.
Vous pouvez consulter notre réponse sur :
ENSSIB.Questions ? Réponses !. [en ligne] Disponible sur :
http://www.enssib.fr/questions-reponses/une-question-10717 (consulté le 28 avril 2009)
Par ailleurs, sur son blog, Xavier Galaup analyse l'offre permettant de proposer de la musique numérique en bibliothèque.
GALAUP, Xavier. XG_BlogNotes ; Archive ; La musique numérique en bibliothèque. [en ligne] Disponible sur :
http://www.xaviergalaup.fr/blog/2007/04/20/la-musique-numerique-en-bibliotheque/ (consulté le 28 avril 2009)
- Trois offres de téléchargement pour les médiathèques sont comparées dans l'article cité ci-dessous : Tempolia (Euclydia), Bibliomédias (CD Consulting), et Automazic (Musique Libre ! Pragmazic)
WINLING, Priscilla. Etude comparative de trois offres de téléchargement de musique en médiathèque (p. 6). IN ACIM. Bulletin de liaison électronique
N° 03 - novembre 2008. [en ligne] Disponible sur : http://www.acim.asso.fr/IMG/pdf/2008_11_Bulletin_ACIM_03.pdf (consulté le 28 avril 2009)
- Le mémoire de fin d'étude du diplôme de conservateur de Bruno Martin , relate les premières expériences en matière musicales dans les BM.
MARTIN, Bruno. Le bilan des expérimentations en BM en matière musicale. enssib, 2009. [en ligne] Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-2062 (consulté le 28 avril 2009)
Enfin, voici quelques expériences menées dans différentes bibliothèques françaises :
- La bibliothèque de Dole a mis en ligne un espace dédié à la musique numérique nommé "capsule" . Elle propose de télécharger gratuitement des conférences, des émissions de radio en podcast, et/ou des morceaux de musique sous licence libre. La bibliothèque propose a ses abonnés des accès iThèque et Naxos.
Portail de la médiathèque de Dole : Documents numériques. [en ligne] Disponible sur : http://www.dole.org/medias/medias.aspx?INSTANCE=exploitation&PORTAL_ID=spe_portal_dici.xml&SYNCMENU=DICI (consulté le 28 avril 2009)
- La borne Automazic, qui est un concept de l'association Musique Libre ! , est un point d'accès public à la musique présenté sur le site de l'association : dogmazic.net. Elle sera installée dans les lieux publics de telle sorte que les visiteurs puissent écouter, télécharger ou déposer gratuitement des musiques en licence ouverte?
La première borne a été inaugurée à la médiathèque de Gradignan (33) le 3 novembre 2007.
Le bilan de la Borne Automazic par l'équipe de la médiathèque est disponible sur la liste de discussion des discothécaires mentionnée ci-dessus. (message du 16 Sep 2008, sujet :[DISCOTHECAIRES] Borne Automazic : bilan après 10 mois d'utilisation à Gradignan)
- La bibliothèque de Limoges propose "L'e-music box".Il s'agit d'un jukebox virtuel qui propose à l'écoute des artistes musiciens de la région Limousin.
BfM de Limoges. L'e-music box : Musique en Limousin. [en ligne] Disponible sur : http://www.lemusicbox.bm-limoges.fr/ (consulté le 28 avril 2009)
- La bibliothèque de Troyes propose des accès iThèque et Bibliomédias.
iThèque, la musique à domicile [en ligne] Disponible sur : http://www.mediatheque-agglo-troyes.fr/bmtroyes/services/services_ithe.html# (consulté le 28 avril 2009)
Bibliomédias. [en ligne] Disponible sur : http://www.mediatheque-agglo-troyes.fr/bmtroyes/services/services_medias.html (consulté le 28 avril 2009)
II-Textes "législatifs" concernant les TIC en bibliothèque.
A-Des données générales très complètes concernant la législation des TIC vous sont fournies par le site Jurizine géré par des professionnels du droit de l'information.
JURIZINE [en ligne] Disponible sur :
http://www.jurizine.net/ (consulté le 28 avril 2009)
B-Voyez également les signets de la BNF
Signets de la BNF. Associations professionnelles et législation [en ligne] Disponible sur :
http://signets.bnf.fr/html/categories/c_006multimedia_assoc.html
(consulté le 28 avril 2009)
C- Les principaux textes législatifs sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur vous sont donnés sur le site de l'ABF (Association des Bibliothécaires Français)
ABF. Principaux textes sur la propriété intellectuelle [en ligne] Disponible sur : http://www.abf.asso.fr/article.php3?id_article=13 (consulté le 28 avril 2009)
Relevé dans le Bulletin des Bibliothèques de France (BBF) sur le sujet :
1-L'évolution de l'environnement numérique permet de nouvelles pratiques notamment de nouveaux moyens de diffusion qui se heurtent à un durcissement de la législation sur le droit d'auteur. Lionel Maurel évoque dans cet article l'alternative offerte par les licences creative commons .
MAUREL, Lionel, « Creative Commons en bibliothèque », BBF, 2007, n° 4, p. 69-75. [en ligne] disponible sur : http://bbf.enssib.fr (consulté le 28 avril 2009)
2- Sur le droit d'auteur
a-De l'Ompi à l'Ifla?: les exceptions bénéficiant aux bibliothèques, au cœur des préoccupations internationales
MAUREL, Lionel, « « Le droit d'auteur dans l'économie de la connaissance » »,in BBF, 2009, n° 1, p. 6-12. [en ligne] disponible sur : http://bbf.enssib.fr (consulté le 28 avril 2009)
b- BERATO, Philippe, « Droit d'auteur, loi Dadvsi », in BBF, 2006, n° 5, p. 83-84 [en ligne] disponible sur : http://bbf.enssib.fr (consulté le 28 avril 2009)
3-Sur l'offre Internet en bibliothèque
Consultez en premier le site de l' IABD (Interassociation Archives Bibliothèques Documentation) qui réunit 17 associations professionnelles. Son porte-parole est Dominique Lahary.
IABD [en ligne] Disponible sur :http://www.iabd.fr/spip.php?rubrique1 (consulté le 28 avril 2009)
a-IABD. Offrir un accès public à l'internet [en ligne]. Disponible sur : http://www.iabd.fr/spip.php?article72 (consulté le 28 avril 2009)
b-Les infostratèges. Internet en accès public : quelles responsabilités ? [en ligne]. Disponible sur : http://www.les-infostrateges.com/article/051029/internet-en-acces-public-quelles-responsabilites (consulté le 28 avril 2009)
c-ARDESI. Responsabilité juridique des lieux d'accès public à Internet et au Multimédia [en ligne]. Disponible sur: http://www.generationcyb.net/IMG/pdf/epn_droit_240902.pdf (consulté le 28 avril 2009)
d-Comité français de l'IFLA. Le Manifeste IFLA pour Internet [en ligne]. Disponible sur : http://www.cfifla.asso.fr/accueilifla/manifesteinternetcorps.htm (consulté le 28 avril 2009)
e-ORS. Une bibliothèque proposant un accès à Internet doit-elle conserver des communications électroniques des utilisateurs ?
[en ligne] Disponible sur :http://www.lors.fr/article/Questions/reponses/3115-Une-bibliotheque-proposant-un-acces-a-Internet-doit-elle-conserver-des-communications-electroniques-des-utilisateurs.html(consulté le 28 avril 2009)
D-Sur le site de l'ABF.
ABF. loi sur le droit de prêt en bibliothèque [en ligne] Disponible sur :
http://www.abf.asso.fr/rubrique.php3?id_rubrique=9 (consulté le 28 avril 2009)
ABF. Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information [en ligne] Disponible sur : http://www.abf.asso.fr/rubrique.php3?id_rubrique=87 (consulté le 28 avril 2009)
F- Pour les jeux vidéos
Il semble qu'il n'y ait pas de réglementation spécifique concernant la mise à disposition de jeux vidéo en bibliothèque, pour lesquels la loi demeure difficile à appréhender, même si un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 22 mars 2007 permet de qualifier juridiquement, plus précisément qu'auparavant, le jeu vidéo : ni oeuvre multimédia ni logiciel mais "œuvre multimédia de collaboration dont les droits d'auteur notamment musicaux ne sont pas attribués à l'éditeur du jeu".
Voir le commentaire de cette décision
AFJV. Qualification juridique du jeu vidé [en ligne] disponible sur : http://www.afjv.com/juridique/080422_qualification_juridiqu
e_jeux_video.htm (consulté le 27 avril 2009)
L'affirmation selon laquelle un vide juridique entourerait la question du prêt de jeu vidéo doit cependant être nuancée. La jurisprudence a déjà eu à se prononcer sur la question de la location de jeux : dans un "arrêt Nintendo" du 27 avril 2004, la Cour de cassation a considéré en effet que l'offre de location d'un jeu vidéo au public était soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur (s'il est titulaire des droits d'auteur afférents).
La Cour de Cassation précise ici que le droit de location constitue une prérogative du droit d'exploitation et retient donc que la mise en place d'un système de location de jeux vidéo, sans l'autorisation de la société titulaire sur ces jeux des droits d'exploitation, porte atteinte aux droits de cette dernière.
Vous trouverez un commentaire plus complet de cette décision (Cour de cassation, audience publique du 27 avril 2004, pourvoi n° 99-18464) sur le site Lexagone.
Lexagone. La location et les droits patrimoniaux de l'auteur [en ligne] disponible sur : http://www.lexagone.com/news/news_archiver.php?combo=8-2004
&ref_news=1392#1392 (consulté le 27 avril 2009).
Pour ce qui concerne plus spécifiquement le prêt (et non la location) de jeux, il semble que ni la jurisprudence ni la législation ne se soient prononcées.
Reste que l'ADAV propose dans son catalogue des jeux sur CD-ROM et DVD, pour lesquels il vous faudra acheter des droits préalablement négociés. Nous vous invitons à vous rapprocher d'eux pour savoir si le droit de prêt en fait partie. Ils pourront vous éclairer également sur ce qui relève éventuellement, pour les jeux qu'ils diffusent, de règles plus spécifiquement liées au support plus qu'au contenu.
ADAV [en ligne] disponible sur : http://www.adav-assoc.com/ (consulté le 27 avril 2009)
III-La place des jeux video en médiathèque : est-ce que certaines bibliothèques s'y sont mises ou n'est-ce qu'un projet?
La mise à disposition sur place de consoles et de jeux apparaît quant à elle autorisée, puisqu'elle est pratiquée par des ludothèques associatives.Par exemple, à Lyon :
Quai des Ludes [en ligne] Disponible sur : http://www.quaidesludes.com/htm/emprunter_jeux.htm (Consulté le 27 avril 2009)
Ce site vous donne l'adresse d'une personne à contacter afin d' obtenir des renseignements sur la façon dont ils ont pu mettre en place cette activité, sur les autorisations éventuellement obtenues et/ou les éventuels accords passés avec des éditeurs, pour cela.
De façon générale peu de bibliothèques se préoccupent de jeux vidéos. Le sujet commence cependant à intéresser des responsables de médiathèques. Voir notamment :
Jeu vidéo et bibliothèques. Pourquoi le jeu vidéo en bibliothèque? [en ligne] Disponible sur : http://www.jvbib.com/blog/index.php/gaming-in-libraries-pourquoi-le-jeu-video-en-bibliotheque/ (consulté le 27 avril 2009)
Ce blog propose aussi une "carte des jeux vidéo en bibliothèque"
Jeu vidéo et bibliothèques. carte des jeux vidéo en bibliothèque [en ligne] disponible sur :http://www.jvbib.com/blog/index.php/la-carte-des-jeux-video-en-bibliotheque/ (consulté le 27 avril 2009).
Nous vous invitons à prendre contact avec ces bibliothèques pour de plus amples informations sur leurs pratiques.
Céline Ménéghin dans son mémoire de fin d'étude du diplôme de conservateur, s'intéresse à la place des jeux vidéos en bibliothèque : légitimité, offres, impacts, perspectives.
MENEGHIN, Céline. Des jeux vidéo à la bibliothèque. enssib, 2009.
[en ligne] Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-2102 (consulté le 28 avril 2009)
Signalons enfin
1-l'expérience du réseau des médiathèques de Montpellier [en ligne] disponible sur : http://mediatheque.montpellier-agglo.com/ (consulté le 27 avril 2009), qui prêtent jeux et consoles,
consulter le chemin Accueil > Catalogue et collections > Jeux.
2-ainsi que celles de la BMVR de Troyes [en ligne] disponible sur :http://www.mediatheque-agglo-troyes.fr/bmtroyes/ (consulté le 27 avril 2009).
Cette dernière a mené pendant 6 mois, en 2006-2007, une expérience de mise à disposition sur place du jeu Cerebral Academy sur Nintendo DS. Cet établissement avait directement contracté avec Nintendo, qui prêtait la console.
Cordialement,
Le Service questions? réponses! de l'enssib
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