Le code du patrimoine les définit ainsi : "Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne phy­si­que ou morale, et par tout ser­vice ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur acti­vité". Autrement dit, les archi­ves sont l’ensemble des docu­ments produits dans l’exercice d’une acti­vité pour garder trace des actions d’une personne, ou d’une organisation publique ou privée. Le droit français distingue deux types d’archives. Les archives publiques sont issues des services et des administrations publiques, des entreprises publiques, des personnes morales exerçant des missions de service public. Au contraire, les archives privées sont les archives personnelles ou familiales, les archives d'entreprises ou de laboratoires privés, d’associations, de syndicats, de partis politiques. Certains fonds d’archives privées peuvent faire l’objet d’un don à un service d’archives.

En France, les Archives nationales sont constituées de trois services à compétence nationale. Le premier est généraliste et regroupe les sites de Paris, Fontainebleau et Pierrefitte-sur-Seine. Les deux autres sont spécialisés et décentralisés : les Archives nationales d’Outre-Mer sont à Aix-en-Provence et les Archives nationales du monde du travail à Roubaix.
Les collectivités territoriales et les intercommunalités sont propriétaires de leurs archives, dont elles assurent elles-mêmes la conservation et la mise en valeur. En outre, les archives anciennes des communes de moins de 2000 habitants doivent être déposées aux Archives départementales, sauf dérogation accordée par le préfet de département.
Un certain nombre d’organismes publics sont autorisés, à titre dérogatoire, à conserver eux-mêmes leurs archives définitives, à condition de les traiter et de les communiquer au public conformément aux règles en vigueur dans les services d’archives publics.
Les archives privées, en règle générale, relèvent de la responsabilité exclusive de leurs propriétaires. Toutefois, certaines d’entre elles, qui présentent un intérêt pour l’histoire, peuvent soit faire l’objet d’une mesure de classement comme archives historiques, soit être acquises par un service d’archives public lorsqu’elles sont mises en vente. Des entreprises comme EDF, la SNCF ou Saint-Gobain assurent la conservation de leurs archives. L'Institut Mémoire de l'édition contemporaine (IMEC) conserve des archives de grandes maisons d'édition.

Un docu­ment est un docu­ment d’archi­ves dès sa créa­tion. À rebours de l’idée courante, le mot « archi­ves » signi­fie donc aussi bien contem­po­rain qu’ancien. C’est d’ailleurs ce qu’illustre la théorie des trois « âges » des archi­ves. Les archives cou­ran­tes désignent des dos­siers vivants, conser­vés dans le bureau. Les archives inter­mé­diai­res sont des dos­siers clos, mais conser­vés à proxi­mité, dans un local de pré-ar­chi­vage, pour des rai­sons d’acti­vité du ser­vice ou de pres­crip­tion légale. Enfin, les dos­siers pré­sen­tant un inté­rêt his­to­ri­que (tant pour la docu­men­ta­tion de la recher­che que pour la jus­ti­fi­ca­tion des droits des per­son­nes phy­si­ques ou mora­les, publi­ques ou pri­vées), et qui doi­vent donc être conser­vés défi­ni­ti­ve­ment sont dits "archives définitives". À chaque stade correspond  une série d’opérations techniques et d’opérations de classement et de préservation.
La conser­va­tion des archi­ves répond à un triple inté­rêt. Sous un angle fonctionnel, elle permet d’orga­ni­ser la ges­tion cou­rante d’un ser­vice (en admi­nis­tra­tion comme en entre­prise), et de dis­po­ser en per­ma­nence des infor­ma­tions utiles. Sous un angle juridique, elle permet de jus­ti­fier les droits et obli­ga­tions des per­son­nes phy­si­ques ou mora­les, publi­ques ou pri­vées, et en cas de contes­ta­tion, de pos­sé­der des preu­ves. Sous un angle mémoriel, elle permet, en cons­ti­tuant les maté­riaux de l’his­toire, de sau­ve­gar­der la mémoire.

Généralités

Association des archivistes français (AAF) [en ligne].

DI PIETRO, Christelle et JACQUET, Amandine. Connaître les concours de la fonction publique pour les archives. Fiche pratique. Villeurbanne : enssib, 2014.

Charte de la conservation dans les bibliothèques.  Paris : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Ministère de la Culture et de la Communication - Service du livre et de la lecture, 2013.

CIOSI, Laure. La politique des publics dans les services d’archives : étude sur la politique des publics et ses partenariats fonctionnels dans le réseau des archives municipales, départementales et régionales en France métropolitaine. Paris : Service interministériel des Archives de France (SIAF), 2013.

BERNARDET, Véronique et SOUILLARD, Sabine. Les bibliothèques d'archives. Des bibliothèques spécialisées, à la croisée des pratiques des centres de documentation et des bibliothèques publiques. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2011, n° 4, p. 22-25.

Audit de modernisation relatif à l'archivage. Rapport interministériel d'analyse de l'existant. Paris : Ministère du Budget et de la Réforme de l'Etat - Direction générale de la modernisation de l'Etat - Département des audits de modernisation, 2007.

CHABIN, Marie-Anne. Archiver, et après ?. Paris : Djakarta Éd., 2007.

STIRN Bernard, HENRARD Olivier. Rapport sur l'organisation administrative des Archives nationales [en ligne]. Paris : Ministère de la Culture et de la Communication, 2005

GASNAULT, François. La sélection des archives contemporaines : au risque du malthusianisme ?. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2000, n. 4., p. 39-42.

RENÉ-BAZIN, Paule. L'archiviste et ses partenaires : Territoires propres, démarches convergentes. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 1994, n. 5.

 

Archives et numérique

FERRACCI, Elsa. Archivage pérenne en bibliothèque universitaire : bilan et perspectives [en ligne]. Mémoire d’étude du Diplôme de Conservateur des Bibliothèques. Villeurbanne : Enssib, 2016.

HOUDAYER, Aurélia. Du papier au numérique : quels changements pour les archives ? L'édition d'un livre avec LaTeX. Mémoire de recherche du master en sciences humaines et sociales - sciences de l’information et des bibliothèques, spécialité archives numériques. Villeurbanne : Enssib, 2013.

CARBONE, Pierre. Numérique et archivage pérenne : regard du président de la Commission Bibliothèques numériques. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2013, n°. 5.

ANNAIG, Mahé. Bibliothèques et archives ouvertes. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2011, n°. 1.

 

Dépôt légal

Observatoire du dépôt légal : reflet de l'édition contemporaine - Données 2012. Paris : Bibliothèque nationale de France, 2013.

GROGNET, Thierry et RICHARD, Hélène. La gestion du dépôt légal imprimeur. Rapport à madame la ministre de la Culture et de la Communication. Paris : Inspection générale des bibliothèques, 2013.

Quelques exemples

BERT, Jean-François. Qu'est-ce qu'une archive de chercheur ? [en ligne]. Archives [Conférence, Enssib, Villeurbanne, 12 janvier 2015].

ASCODOCPSY-réseau documentaire en santé mentale. Guide des archives hospitalières [en ligne]. Février 2014.

STÉPHAN, Léna. Les archives sonores : conservation et valorisation du patrimoine oral. Mémoire de recherche du master 2 en sciences humaines et sociales - sciences de l’information et des bibliothèques, spécialité archives numériques. Villeurbanne : Enssib, 2013.

ROCHELLE, Matthieu. Archives et bibliothèque : une mise en scène commune ?. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2008, n. 4. p. 33-37.

VERNET, Marc. Les archives de cinéma et d'audiovisuel et les bibliothèques : Enjeux de l'accès aux contenus. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2007, n. 2.

ROEI, Amit. Ina.fr : Archives pour tous. Bulletin des bibliothèques de France [en ligne], 2007, n. 2. p. 44-45.

 

Voir aussi

Archivage du web / Archivage pérenne / Archives ouvertes / Dépôt légal / Patrimoine /

Notice créée le 19 mai 2014
Mise à jour le 11 avril 2016
 

Date de création :15/05/2014

Date de mise à jour :