Nous n'avons pas trouvé d'exemples de convention pour l'échange de produits documentaires.

Nous vous proposons donc différents modèles de convention approchantes, qu'il vous faudra adapter à votre situation.

- Convention de mise à disposition d'une exposition (Bibliothèque Publique d'Information, BPI) : http://www.bpi.fr/modules/resources/download/default/Professionnels/Imag...

- Convention de mise à disposition de collections (IUFM et Association) : http://www.univ-reims.fr/formation/ufr-instituts-et-ecoles/l-iufm-champa...

- Convention de mise à disposition temporaire de DVD (Commune et Communauté d'agglomération) : http://www.angouleme.fr/IMG/delibs/16052011/Conseil/33_-_MISE_A_DISPOSIT...

- Convention de don (BnF) ; le modèle figure en annexe, p. 94 :
JEANDEAUX, Jeanne-Marie. Les dons sortants à la Bibliothèque nationale de France [en ligne]. [S;l.]: [s. n.], 2009. Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notice-2059

Les éléments essentiels d'une convention de ce type sont :
- les contractants
- l'objet de la convention
- la durée de la convention
- les conditions
- les responsabilités

Tous les liens ont été consultés le 26 mars 2012.

Cordialement,

Le Service questions? réponses! de l'enssib

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