Bonjour, je recherche des modèles ou exemples de charte de prêt de documents. Vous serait-il possible de m'aider ? je vous en remercie bien...

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Question

Bonjour, je recherche des modèles ou exemples de charte de prêt de documents. Vous serait-il possible de m'aider ? je vous en remercie bien cordialement.

Réponse

Date de la réponse :  15/09/2011

Plusieurs documents abordent la présentation des règles de prêt en bibliothèque.

Un chapitre du livre Accueillir les publics (références plus bas) porte sur la forme que doit prendre un règlement ou une charte de bibliothèque ; toutefois, celui-ci n'aborde pas les règles de prêt en particulier. En annexe figure le règlement de la médiathèque d'Hyères, dont un passage est consacré aux prêts :
MIRIBEL Marielle de. Accueillir les publics. Comprendre et agir / Marielle de Miribel ; avec la collaboration de Benoît Lizée et Tony Faragasso. Paris : Éd. du Cercle de la librairie, 2009

Les règlements de prêt sont également abordés de manière rapide dans l'ouvrage suivant (pages 76 à 77) :
CALENGE, Bertrand. Les petites bibliothèques publiques. Nouvelle éd. Paris : Éd. du Cercle de la librairie, 2006. 272 p. Bibliothèques. ISBN 978-2-7654-0916-8
L'auteur rappelle que ces règlements ne sont pas arbitraires et doivent faire l'objet d'une décision municipale. Il formule un certain nombre de recommandations quant aux modalités de prêt (nombre de documents empruntables, pour combien de temps, pénalités, etc.), mais ne rentre pas dans le détail de la formulation. En revanche, un exemple de règlement intérieur est proposé pages 206 à 208 ; le prêt fait l'objet de quatre articles.

Vous trouverez de nombreux exemples de règles de prêt sur les sites de bibliothèques (requête Google : bibliothèque "règles de prêt"). Selon la taille des établissements, celles-ci peuvent être plus ou moins complexes.

A titre d'exemple, nous signalons celles de la bibliothèque de Lyon, qui sont très détaillées : http://www.bm-lyon.fr/accueil/organisation-BML/reglement_interieur.htm#pret

Nous vous signalons également celles de la médiathèque d'Albi, qui propose des règles de prêt novatrices (prêt illimité) : http://www.mediatheque-albi.fr/images/pdfs/reglement.pdf
Extrait :
"Conditions de prêt :
- Le prêt de documents est soumis à une inscription préalable.
- La présentation de la carte de lecteur est exigée à chaque opération de prêt.
- L'inscription ouvre droit au prêt selon les conditions suivantes :
- la durée du premier prêt est de quatre semaines pour les livres, revues, jeux, partitions et les livres à écouter et de deux semaines pour les CD et DVD ; tout prêt peut être prolongé une fois à
la demande du lecteur, sauf si le document a fait l'objet d'une réservation par un autre lecteur.
- 6 CD, 3 films documentaires, 3 films de fiction, 6 livres à écouter et 1 jeu en même temps au maximum ; il n'y a pas de limitation de nombre pour les livres, revues et partitions.
- Tout retard dans la restitution des documents supérieur à un mois après expiration du délai de prêt est passible d’une pénalité libératoire forfaitaire de 10 €.
- Tout retard supérieur à trois mois après expiration du délai de prêt entraînera une mise en recouvrement effectuée par la trésorerie municipale, incluant la pénalité forfaitaire de 10 € et le remboursement des documents non rapportés.
- Tout document perdu ou gravement détérioré devra être remplacé à l’identique ou remboursé.
- Seuls les documents sortis peuvent être réservés et le nombre de réservations par lecteur n'est pas limité."

Enfin, puisque la médiathèque d'Hyères semble attentive à la manière dont elle s'adresse à ses usagers, nous vous renvoyons vers la manière dont elle présente ses règles de prêt sur sa page web, sous forme d'un tableau très synthétique : http://www.ville-hyeres.fr/hyerois/culture%20patrimoine/mediatheque.html

Tous les liens ont été consultés le 9 septembre 2011.

Cordialement,

Le Service questions? réponses! de l'enssib

MOTS CLES : Services et publics : Prêt