Vous cherchez à connaître quels sont les modes d'acquisition de documents qu'utilisent les bibliothèques qu'elles soient publiques ou universitaires.

A. Les acquisitions de livres

- Le MOTif, observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France, est un organisme associé de la Région Ile-de-France . Il est mis en place pour renforcer le lien entre les professions du livre et proposer des politiques publiques pertinentes, adaptées aux évolutions en cours : http://www.lemotif.fr/fr/on-y-travaille/commande-publique-de-livres/ (Consulté le 09 mai 2011)

Un article du BBF vous éclairera quant aux pratiques des bibliothèques :
- FRAPPIER Désirée. Bibliothèques et librairies. BBF, 2008, n° 2, p. 28-38 [en ligne]. Disponible sur : http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2008-02-0028-004 (consulté le 09 mai 2011)

Un travail, d'élève conservateur de l'enssib vous donne également un bon éclairage quant aux relations entre les bibliothèques et leurs fournisseurs :
- TRAVADE Laurent. Bibliothèques territoriales et économie locale du livre : l’exemple des établissements de lecture publique de Clermont-Ferrand. Villeurbanne : enssib, 2010 [en ligne] disponible sur :http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-48206 (Consulté le 09 mai 2011)

B. Les acquisitions de DVD

- Voyez la fiche pratique éditée par l'enssib consacrée aux DVD : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notice-1698
(Consulté le 09 mai 2011)

C. Les acquisitions de CD audios

Il n'existe pas de réglementation spécifique sur le droit de prêt des CD. En effet, la loi relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque (codifiée en partie dans les articles L133-1 à L133-4 du code de la propriété intellectuelle) concerne uniquement le prêt de documents imprimés.

L'ouvrage d'Anne-Laure Stérin, "Le Guide pratique du droit d'auteur" indique (page 300) :
"En France, tout organisme qui prête des CD au public (...) doit rémunérer les ayants droit (auteurs, éditeurs, producteur et interprètes). Ce droit de prêt est prévu par une directive de 1992.
Pourtant, à ce jour, les ayants droit ne demandent aucune rémunération. Les médiathèques et lieux de prêts achètent les CD dans le commerce, sans rien verser aux ayants droit."
STERIN, Anne-Laure. Guide pratique du droit d'auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations. Paris : Maxima, 2007. 537 p. (Les réponses du conseiller).

D. Les acquisitions de revues

- Nous vous proposons de consulter la réponse que nous avons faite sur le sujet : http://www.enssib.fr/questions-reponses/une-question-11085 (Consulté le 09 mai 2011)

Cordialement,

Le Service questions? réponses! de l'enssib

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