Vous voulez savoir quelles sont les dépenses qui incombent à une bibliothèque territoriale, et si les frais de personnel en font partie.

Il nous est difficile de vous répondre en ce qui concerne les frais de personnel, car nous ne sommes pas experts de l’administration territoriale. De plus, les documents sur la gestion d’une bibliothèque territoriale que nous avons consultés ne décrivent pas en détail ce point.

Nous avons donc demandé conseil à la Médiathèque départementale du Rhône, qui a vocation à conseiller les petites bibliothèques sur des questions comme la vôtre.

Celle-ci nous indique que la proposition budgétaire d’un établissement communal n’inclut pas les frais de personnel, qui sont gérés de manière centralisée par la commune.
Elle précise que la part des frais de personnel doit néanmoins être prise en compte quand on veut apprécier le coût de fonctionnement d’un service.

Ceci explique pourquoi le document que vous avez consulté ne mentionne pas les frais de personnel (http://biblio-finistere.cg29.fr/userfiles/file/budget%20bibliotheque.pdf).

C’est le cas également de l’exemple de "Budget communal" qui figure dans le manuel "Les petites bibliothèques publiques" (pages 200-201).
L'auteur précise : « ne sont pas signalées ici les dépenses courantes relatives à la vie de tout équipement communal (personnel, électricité, ménage, frais de déplacement, frais de formation, etc.) ».

Nous en concluons que ces dépenses ne figurent pas dans le budget d'une bibliothèque, parce qu'elles relèvent de lignes budgétaires communes à plusieurs services.
Il convient néanmoins de prendre en compte ces dépenses si vous voulez apprécier le coût de fonctionnement d’une bibliothèque.

Nous vous citons l’extrait du manuel en question (à manier avec précaution, car il date de 2006 et certaines règles comptables ont pu changer depuis) :

« Budget communal (communes de moins de 10 000 habitants) :
La nouvelle instruction comptable M14, applicable depuis le 1er janvier 1997, distingue les présentations des budgets des communes selon qu’elles ont plus ou moins de 3 500 habitants.

Éléments communs à toutes les communes : la « nature » des postes budgétaires
Recettes :
– art. 7338 : cotisations, amendes (penser à créer une régie de recettes)
Dépenses de fonctionnement :
– art. 6065 : achat de livres, disques, abonnements à des périodiques (N.B. : l’acquisition du fonds initiai de la bibliothèque est imputée à l’article 2188 – section investissement – et l’achat de livres anciens à l’article 216 – section investissement également)
– art. 6064 : fournitures de bureau
– art. 6068 : autres fournitures (inscrire ici les fournitures nécessaires à l’équipement des documents)
– art. 60632 : petit matériel (lorsque le coût est inférieur à 230 €)
– an. 618 : reliure, prestations diverses
Dépenses d’investissement :
– art. 2173 : matériel de bureau et informatique
– art. 2174 : mobilier (coût important)

Éléments propres aux communes de plus de 3 500 habitants : les « fonctions » des postes budgétaires :
Dans ce cadre, les différents articles ci-dessus sont répartis, et votés, dans des chapitres qui représentent des unités fonctionnelles : cela permet par exemple de distinguer pour l’article 6064 (fournitures de bureau) ce qui relève de l’école, de la base de loisirs… et de la bibliothèque. On signale donc, en plus de l’article concerné (« nature »), la « fonction ».
Pour la bibliothèque, le code de fonction est 321.

N.B. : Ne sont pas signalées ici les dépenses courantes relatives à la vie de tout équipement communal (personnel, électricité, ménage, frais de déplacement, frais de formation, etc.). »

Source :
- Les petites bibliothèques publiques. Bertrand Calenge. Paris : Cercle de la librairie, 2006

Pour plus de précisions, vous pouvez contacter la BDP de Haute-Vienne, qui a pour mission d'aider les petites bibliothèques dans leur gestion quotidienne :
Courriel : contact.bdp@cg87.fr
Tél : 05.55.31.88.90
Site web : http://www.bdp-hautevienne.com/bdp/index.htm

Cordialement,

Le Service questions? réponses! de l'enssib

MOTS CLES : Gestion et évaluation : Finances