Vous souhaitez savoir si les bibliothèques universitaires ont l'obligation légale de conserver les codes. Vous cherchez aussi des textes réglementaires sur le désherbage en bibliothèques universitaires (BU).

La conservation des documents n'est pas une des missions officielles des BU, telles que décrites par le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation. 

Certaines BU, si elles sont membres d'un réseau comme celui des pôles associés de la bibliothèque nationale de France, ou celui des CADIST-Collex sont contractuellement obligées de conserver certains fonds spécialisés. Les fonds rares et précieux nécessitent aussi des mesures de conservation propres, mais a priori les codes ne font pas partie de cette catégorie de document.

En dehors de ce cadre, les BU sont libres d'établir leur politique documentaire comprenant les dispositions de conservation qu'elles jugent les plus judicieuses pour mener à bien leurs missions et répondre aux besoins de leurs publics.

A notre connaissance, il n'existe pas de texte réglementaire sur le désherbage dédié exclusivement aux BU. Vous trouverez dans les ressources suivantes, les références vers les textes réglementaires ainsi que des informations méthodologiques concernant le désherbage en bibliothèque :

• la fiche pratique Enssib Désherber en bibliothèque
• la rubrique désherbage du Wiki Poldoc
• Article Désherbage du dictionnaire de l'Enssib
• Charte de la Conservation dans les bibliothèques
• Désherber en bibliothèque : manuel pratique de révision des collections. Sous la direction de Françoise Gaudet et Claudine Lieber ; préface de Michel Melot. Éd. du Cercle de la Librairie, 2013.