Achat de ressources numériques

Question

Bonjour,
Mon interrogation porte sur la pratique contractuelle des bibliothèques, et particulièrement les montages entre BD et BM. Quelles procédures d’achat avez-vous mis en place ? Quels problèmes dans l’exécution avez-vous rencontrés ? De quelle manière avez-vous rédigé une clause RGPD avec votre sous-traitant (si vous avez rédigé une clause particulière à ce marché) ?

Réponse

Date de la réponse :  18/07/2019

En stage actuellement dans une bibliothèque départementale, votre sujet de mémoire développe une réflexion sur la possibilité d'organiser l’achat de ressources numériques par la bibliothèque départementale et des bibliothèques municipales au sein d’un montage financier.

Vous êtes à la recherche de retours d'expérience de bibliothèques ayant tenté ce type de montage pour en savoir plus sur les procédures d'achat, les problèmes rencontrés et les questions autour du RGPD.

 

Vous dites avoir consulté le rapport de Jean-Luc Gautier Gentès, nous supposons qu'il s'agit du rapport suivant : Les bibliothèques départementales de prêt : indispensables autrement. Jean-Luc Gautier-Gentès. Inspection générale des bibliothèques.Novembre 2013.

Ainsi que : Les ressources numériques en BDP : évolution ou révolution ? Hélène Ouali-Seon. Mémoire du diplôme de conservateur des bibliothèques. Enssib, 2012.

et le site de l'Association des bibliothécaires départementaux.

 

Voici d'autres sources qui pourraient vous intéresser :

Ce guide est un peu ancien, mais il  avait le mérite de lister des bibliothèques départementales ayant mis en place une offre numérique en direction d'un réseau de bibliothèques. Cette liste a certainement augmenté depuis.

 

Concernant la question du RGPD, nous vous invitons à consulter le mémoire suivant :
La protection de la vie privée des  lecteurs  par les bibliothécaires français. Marion Chovet. Mémoire du diplôme de conservateur des bibliothèques, Enssib, 2019.
La question de l'intégration du RGPD dans les marchés publics est abordée page 62. Il est fait référence en note à un modèle de contrat de sous-traitance proposé en téléchargement par la bibliothèque départementale de Gironde sur la page Données personnelles en bibliothèque.

 

Lors de la journée d'étude "David contre Goliath ? : économie des ressources numériques, états des lieux et modèles alternatifs en bibliothèque territoriale et universitaire" organisée à l'Enssib en mai 2019, un intervenant, Jean-Marie Barbiche, directeur de la bibliothèque municipale de Périgueux est venu faire une présentation  sur la constitution d’une offre commune Bibliothèque départementale de la Dordogne, BM de Périgueux.
Peut-être pourriez-vous le contacter pour en savoir plus ? (voir la page contact de la BM de Périgueux).

Certaines bibliothèques participent au dispositif des bibliothèques numériques de référence initié par le Ministère de la Culture, il serait sans doute intéressant de les interroger sur leur mode de financement (voir le descriptif du forum des projets 2018)

 

Pour un retour d'expérience sur des questions précises nous vous invitons à essayer de prendre contact directement avec d'autres bibliothèques départementales ayant mis en place une offre numérique dans leur réseau :

 

Enfin, vous pourriez également prendre contact avec la Commission "Bibliothèques en réseaux" de l'ABF.