Avantage en nature des bénévoles sollicités pour une action culturelle

Question

Bonjour,
Je suis actuellement stagiaire dans une petite bibliothèque municpale. On m'a confié l'élaboration d'une manifestation littéraire, à laquelle participent des bénévoles. Avec l'accord de ma hiérarchie, nous souhaiterions témoigner notre reconnaissance aux bénévoles en leur offrant à chacun un livre. Est-il possible d'inscrire ces modestes achats sur la ligne budgétaire action culturelle ? Dans ce cas, est-il obligatoire d'effectuer ces achats chez le libraire-fournisseur issu du marché public acquisitions ? Car le marché est en cours de rédaction actuellement, et nous aimerions faire ces achats au plus vite. Pour ma part, il me semble que ce sont deux lignes budgétaires distinctes... Merci d'avance,

Réponse

Date de la réponse :  03/02/2016

Pour l’organisation d’un salon de poésie, votre bibliothèque a fait appel à des lecteurs bénévoles et vous aimeriez les remercier en leur offrant un livre.
Vous voulez savoir si vous pouvez acheter ces livres hors marché public, sur la ligne budgétaire « action culturelle ».

Votre question est d'ordre administratif et excède en partie nos compétences.

Les manuels que nous avons consultés ne permettent pas de répondre à votre question :

  • L'action culturelle en bibliothèque. Bernard Huchet, Emmanuèle Payen [Nouvelle édition]. Éd. du Cercle de la librairie, 2008
  • Les petites bibliothèques publiques. Bertrand Calenge.  Editions du Cercle de la librairie, 2006
  • Les bibliothèques de collectivités territoriales : guide de gestion administrative et financière. Claudine Belayche, Hugues Van Besien. Éd. du Cercle de la librairie, 2004

Voilà toutefois quelques remarques d'ordre général :

Selon nous, il convient de respecter l'appel de marché, quelle que soit la ligne budgétaire.
Si vos achats représentent moins de 1% du montant total du marché, vous pouvez passer par un autre prestataire.
Mais si vous n'avez pas encore passé de marché, vous disposez d'encore plus de latitude.

En revanche, le fait de remercier individuellement des bénévoles nous semble peu courant.
Il est plus courant de passer une convention avec une association, validée par la tutelle.
Dans votre situation, il nous semble préférable de demander au préalable l'avis du service financier de votre municipalité.

Vous pouvez également demander conseil à la médiathèque départementale de Seine-Maritime ou à la Mission vie associative Le Havre.