Bonjour, Avec l'évolution de la numérisation, je m'interroge sur le dépôt légal: un livre numérique homothétique quant à la version papier doit...

Question

Bonjour,
Avec l'évolution de la numérisation, je m'interroge sur le dépôt légal: un livre numérique homothétique quant à la version papier doit avoir un ISBN propre, mais qu'en est il des versions numérisées par les bibliothèques ? De même, lors d'un nouveau tirage d'un titre quelconque (papier), doit on en informer la Bnf ? Et les transcriptions braille de textes originaux ont elles un ISBN propre ou reprennent elles l'ISBN de l'original ? Merci d'avance...

Réponse

Date de la réponse :  21/04/2011

Vous souhaitez connaître les conditions d'attribution des ISBN.

Les éditeurs doivent demander pour des livres numérisés un ISBN à l'Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre (AFNIL). Celle-ci attribue, depuis 1972, les listes d’ISBN et EAN (codes à barres) à tous les éditeurs français, belges ou des pays d’Afrique francophone qui en font la demande.

Sur le site de l'agence, un manuel pratique est téléchargeable :

AFNIL [en ligne] Disponible sur : http://www.afnil.org/default.asp?Info=2 (consulté le 20 avril 2011)

Adresse du livret : http://www.afnil.org/pdf/Manuel%20d'utilisation%20de%20l'ISBN.pdf
(consulté le 20 avril 2011)

Ce guide propose en page 8 une liste d'exemples de monographies auxquelles un numéro ISBN doit être attribué, parmi lesquels figurent les publications en braille ainsi que les copies numériques de monographies imprimées.

En revanche, concernant votre question : "lors d'un nouveau tirage d'un titre quelconque (papier), doit on en informer la Bnf ?",nous n'avons pas clairement compris ce que vous souhaitiez savoir.

En effet, il faut bien distinguer les deux principes :

L'ISBN est le numéro d'identité d'un document : il identifie de manière univoque une monographie quel qu’en soit le support de publication : imprimé ou multimédia.

Quant au dépôt légal, il est "l'obligation pour tout éditeur, imprimeur, producteur, distributeur, importateur de déposer chaque document qu'il édite, imprime, produit , distribue ou importe en France à la BnF ou auprès de l'organisme habilité à recevoir le dépôt en fonction de la nature du document."

Aussi nous conseillons-vous la lecture des dossiers bien fournis de la BNF au sujet de l'ISBN et du dépôt légal :

BnF - Qu'est ce que l'ISBN ? [en ligne] Disponible sur : http://www.bnf.fr/fr/professionnels/s_informer_obtenir_isbn/s.qu_est_ce_... (consulté le 20 avril 2011)

BnF - Dépôt légal [en ligne] Disponible sur : http://www.bnf.fr/fr/professionnels/depot_legal.html (consulté le 20 avril 2011)

Cordialement,

Le Service questions? réponses! de l'enssib

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