Bonjour, Mon centre d’information-documentation cherche à connaître la meilleure procédure pour acquérir et conserver des articles scientifiques...

Question

Bonjour,
Mon centre d’information-documentation cherche à connaître la meilleure procédure pour acquérir et conserver des articles scientifiques numériques (au format PDF).
Est-il possible d’acheter les articles au format papier, via la BIUM ou l’INIST et de les numériser nous-mêmes en passant un accord avec l’éditeur ou faut-il obligatoirement acheter l’article original chez l’éditeur via le pay-per-view ?
D’autre part beaucoup d’éditeurs renvoient au Copyright Clearance Center, les accords passés via ce centre ont-ils valeur légale en France ?
Je précise que le but de l’achat de ces articles n’est pas de réaliser des panoramas de presse mais de les conserver dans notre bibliothèque numérique pour pouvoir les réutiliser.
Je vous remercie d’avance.

Réponse

Date de la réponse :  27/04/2011

Il nous semble peu probable qu'un fournisseur de revues accepte la diffusion d'articles via une base de données spécifique, même s'ils ont été achetés via le pay per view. Il semble en effet que les conditions d'utilisation pour ce type d'accès soit limitées. Dans un ouvrage récent sur la typologie des documents, Adrienne Cazenobe aborde le paiement à l'acte ou pay per view (page 169) ; elle indique que "cette formule d'accès est conçue pour les particulier et non pour les institutions et organismes documentaires" :
Cazenobe, Adrienne. Les collections en devenir typologie des documents, politique et traitement documentaires. Paris : Éd. du Cercle de la librairie, 2010

Généralement, les bibliothèques sont abonnées à des bouquets de revues, car la gestion des abonnements titre par titre n'est pas favorisée par les diffuseurs, et à fortiori encore moins la gestion article par article. Ainsi, deux ouvrages de référence récents abordent la gestion des revues électroniques en bibliothèque mais aucun n'évoque l'achat d'articles :
Les collections électroniques, une nouvelle politique documentaire /sous la direction de Pierre Carbone et François Cavalier. Paris : Ed. du Cercle de la Librairie, 2009
Gérer les périodiques /sous la direction de Géraldine Barron. Villeurbanne : Presses de l'ENSSIB, 2008

L'ouvrage de référence sur le métier de documentaliste n'évoque que la formule de l'abonnement pour l'accès aux articles de revues :
Accart, Jean-Philippe. Le métier de documentaliste. Paris : Éditions du Cercle de la librairie, 2008. Présentation et feuilletage sur le site de l'éditeur : http://www.electrelaboutique.com/ProduitECL.aspx?ean=9782765409618

Pour plus de précisions, vous pouvez consulter le site de l'adbs ou la revue Documentaliste sciences de l'information (les anciens numéros sont disponible en ligne gratuitement sur Cairn : http://www.cairn.info/revue-documentaliste-sciences-de-l-information.htm).
A titre d'exemple, voilà un réponse de l'adbs à une question sur l'archivage d'articles sur le serveur Zotero : http://www.adbs.fr/en-tant-que-chercheur-attache-a-un-etablissement-puis...

Cordialement,

Le Service questions? réponses! de l'enssib

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