Diffusion de livres audio en bibliothèque

Question

Bonjour,
Une bibliothèque a-t-elle le droit de diffuser un livre audio sans rien déclarer à personne… ?
Merci d’avance,
Cordialement

Réponse

Date de la réponse :  20/09/2019

Vous souhaitez savoir si vous avez le droit de diffuser des livres audio dans votre bibliothèque.

 

 

Voici ce que Julie Gatineau indique dans son mémoire du diplôme de conservateur des bibliothèques dont le sujet est le livre audio en bibliothèque (p.54) :

La diffusion
Pour la diffusion des enregistrements dans l'enceinte de la bibliothèque, rien n'est explicitement prévu pour le livre audio. S'il s'agit d'une sonorisation ou d'une consultation  individuelle,  le  contrat  signé  avec  la SACEM pour  la  diffusion  de musique  enregistrée,  incluant  une  redevance  spécifique  pour  les  interprètes  et  les producteurs,  "couvre"  ces  utilisations.  En  revanche,  si l’on  veut  utiliser  des enregistrements  de  livres  audio  dans  une  manifestation  culturelle,  il  est  plus prudent de demander l'autorisation à l'éditeur du livre audio.

Source : Le livre audio : quel destin pour un objet hybride en bibliothèque ? Julie Gatineau. Mémoire du diplôme de conservateur des bibliothèques, Enssib, 2015.

 

 

Nous vous indiquons la rubrique de la SACEM appropriée à votre situation :

 

La SACEM est organisée territorialement, et il existe un représentant pour chaque département. Nous vous recommandons donc de contacter votre représentant Sacem local qui sera à même de vous indiquer si vous devez vous acquitter d’une redevance pour la diffusion collective de livres audio.

 

Votre contact SACEM dans votre département est :

Alexandre FOISSEY - SACEM Carcassonne
courriel : dl.carcassonne@sacem.fr
Tél : 04 86 06 33 60
Fax : 04 86 06 33 61

 


Dans la mesure où il s'agit de supports atypiques, nous vous conseillons également de contacter directement les éditeurs.

 

Pour aller plus loin :

Droits dus à la Sacem en bibliothèque. Association des bibliothécaires départementaux


Cette réponse n’a pas de valeur juridique.