Exceptions droits d'auteurs dans le cadre de bibliothèques numériques

Question

Bonjour,
Je fais des recherches sur les droits d'auteurs et leur respect dans les bibliothèques numériques. Je recherche donc des documents afin de connaitre les difficultés de respect des droits d'auteurs dans les bibliothèques numériques, mais également les exceptions aux droits d'auteurs dans ce cadre numérique.
Merci de votre réponse,
Cordialement

Réponse

Date de la réponse :  08/01/2016

Vous cherchez des documents sur les bibliothèques numériques et le droit d'auteur.

Il existe de nombreuses ressources sur le sujet.

Nous vous conseillons de consulter en priorité les manuels suivants :

  • Aspects juridiques d'un projet de numérisation. in Manuel de la numérisation. Thierry Claerr, Isabelle Westeel,  Cercle de la  L ibrairie, 2011. Présentation. Ce chapitre aborde les numérisation nécessitant une autorisation et sans autorisation (dépôt légal, exception pour les bibliothèques, pour l'accessibilité aux publics handicapés, oeuvres protégées mais plus commercialisées, documents dans le domaine public).
  • Maîtriser les aspects juridiques de la diffusion et de l'exploitation des documents numérisés. in Manuel de constitution de bibliothèques numériques. Sous la direction de Thierry Claerr et Isabelle Westeel. Cercle de la Librairie, 2013. Présentation. Cet article, qui fait suite à celui cité plus haut, aborde uniquement l'aval de la création du document numérique, soit sa mise à disposition et sa diffusion (respect du nom de l'auteur, de l'intégrité de l'oeuvre, obligations du responsable de publication, mise à disposition des oeuvres orphelines, etc.)
  • Numériser et mettre en ligne. Sous la direction de Thierry Claerr et Isabelle Westeel. Villeurbanne : Presses de l'enssib, 2010. Présentation. Pages 46 à 63, un chapitre aborde le respect du droit de la propriété littéraire et artistique : droits patrimoniaux, droit moral, droit de divulgation, droit de paternité, droit au respect de l'oeuvre, droit de retrait et de repentir, droits voisins ; durée de protection, spécificité des manuscrits, de la presse, des documents iconographiques, droit à la protection des données nominatives, des oeuvres audiovisuelles, etc.

Vous pouvez également consulter ces ressources en ligne :