Jeu de société et bibliothèque

Question

Bonjour,
Je souhaiterais avoir quelques renseignements sur le jeu de société en bibliothèque. Avec un prêt sur place en bibliothèque, pensez-vous qu'il soit possible de faire de la promotion de ces jeux de société sur le portail de la bibliothèque sous forme d'un catalogue en citant les noms et avec leurs photos ?
La législation est assez floue sur les jeux de société en bibliothèque.

Réponse

Date de la réponse :  09/01/2018

Vous souhaitez savoir si une bibliothèque qui propose le prêt sur place de jeux de sociétés peut diffuser sur son site web un catalogue des jeux comportant une description matérielle et intellectuelle (auteurs, illustrateurs, éditeurs) et des visuels des boîtes.

Votre question s'apparente à celle que beaucoup de bibliothécaires se posent quant au droit d'utiliser des visuels des couvertures des ouvrages pour illustrer leurs bibliographies ou leur catalogue.
Notre service avait fourni en 2015 une réponse à la question : Utilisation des visuels des couvertures dans une bibliographie ? Dans cette réponse, nous indiquions que les couvertures de livres sont des œuvres originales qui sont protégées par le droit d'auteur, et que les bibliothèques doivent théoriquement demander une autorisation aux titulaires des droits pour les reproduire.
Nous indiquions toutefois que la reproduction des couvertures de livres est une pratique courante, et que jamais une bibliothèque n’a été attaquée pour cela (probablement parce que cette pratique vise avant tout à promouvoir les ouvrages, et que les bibliothèques n’en tirent aucun profit).
A la fin de cette réponse, nous faisons référence au Powerpoint d'une formation de 2012 donnée par Michèle Battisti dans lequel elle indiquait (page 44) : "Dans les faits, présenter la page de couverture pour attirer l'attention sur ses nouvelles acquisitions n'est pas susceptible de causer préjudice aux titulaires de droits ni à l'auteur de la publication".
Source : Droit et contenus en ligne . Michèle Battisti, ADBS, 2012.

Il nous semble que les visuels des boîtes de jeux entrent peu ou prou dans le même cadre.

Nous avons constaté par ailleurs que certaines médiathèques-ludothèques proposent déjà sur leur site ou leur catalogue des visuels des jeux proposés dans leur établissement.
Comme par exemple, la médiathèque-ludothèque de Bonneuil-sur-Marne, qui, sur son site donne accès au blog des testeurs de jeux, ou la ludothèque Juliette Drouet de Montval-sur-Loir dont le catalogue contient des vignettes des boîtes de jeux, mais aussi une copie numérique des règles des jeux.

Pour aller plus loin, nous vous proposons d'autres ressources :

Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.