le droit de l'image sur un portail web

Question

Bonjour,
Si je veux faire une présentation, d'animation par exemple, sur le site de la bibliothèque avec une image extraite d'une peinture, d'un dessin animé ou tout autre type de dessins (gravures...), comment puis-je savoir si l'image est libre de droits ou non ?
Et dans le cas d'une photographie d'une couverture d'un livre ou d'une page d'un livre (issue ou non du fonds ) sur le site de la bibliothèque, puis-je le faire sans demander d'autorisation ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Bien Cordialement,

Réponse

Date de la réponse :  01/12/2016

Vous souhaitez réutiliser des images pour illustrer des pages du site internet de votre bibliothèque et voulez savoir comment déterminer les droits d'auteur attachés à ces images.
De plus, vous souhaitez savoir s'il est possible de réutiliser des photographies de couvertures ou de pages de livre sans demander d'autorisation.
Vous avez déjà effectué des recherches sur plusieurs sites professionnels.

En ce qui concerne votre première question, il convient de considérer par défaut qu'il y a des droits d'auteur attachés aux images, sauf mention contraire explicite.
La façon la plus sûre de déterminer les droits de reproduction et de représentation d'une image est de contacter la personne ou l'organisme auprès de qui cette image est disponible.

Si vous photographiez vous-même l'oeuvre originale (peinture, dessin, gravure...), il convient de vérifier les droits de cette oeuvre : est-elle entrée dans le domaine public ou y a-t-il des droits patrimoniaux à respecter ?

Ces questions étant complexes, et considérant que nous ne fournissons de conseil juridique, nous vous conseillons de lire par exemple Droit et contenus en ligne (Michelle Battisti, 2012) ou de vous référer au Guide pratique du droit d’auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations d'Anne-Laure STERIN, 2ème éd. totalement actualisée. Paris : Maxima, 2011. 543 p. Ce guide est présent dans de nombreuses bibliothèques universitaires. Notice du catalogue Sudoc.

Vous pouvez également choisir d'utiliser des images qui sont sous licences de libre diffusion telles que Creative Commons et Art Libre.  Précisons qu'il ne s'agit pas de renonciations aux droits d'auteur mais de la levée de certaines restrictions. Le droit moral reste inaliénable. Ce ne sont pas des œuvres libres de droit et leur usage n'est pas forcément gratuit. La licence Art Libre permet copie, diffusion, transformation, exploitation commerciale, à condition qu'il soit toujours possible d'accéder à sa source, et toute œuvre dérivée doit être diffusée avec la même licence. Vous en trouverez dans des réservoirs tels que Wikimedia commons et Freemages.

En ce qui concerne votre seconde question, vous trouverez des éléments dans les réponses à des questions posées précédemment à notre service : Publier des photos d'un ouvrage sur Facebook  et Utilisation des visuels des couvertures dans une bibliographie.