Mise en ligne de couvertures de périodiques

Question

Bonjour,
Je souhaite mettre en ligne de manière régulière des périodiques - des numéros récemment publiés, des nouveaux titres, des numéros hors-série.
L'utilisation des couvertures de ces documents est-elle autorisée par les éditeurs de presse ? Je crois qu'un accord de principe existe avec les éditeurs de monographie mais n'ai pas trouvé d'informations sur un tel accord pour les périodiques.
Merci par avance.
Bien cordialement,

Réponse

Date de la réponse :  03/11/2015

Vous voulez savoir si vous pouvez légalement mettre en ligne des reproductions de couvertures de périodiques.

Si votre produit documentaire s'apparente à une revue de presse, il nous semble que vous pouvez invoquer l'exception de citation.

Nous vous renvoyons par ailleurs à une précédente réponse de notre service sur l'utilisation des visuels des couvertures dans une bibliographie.

Dans cette réponse, nous citons Michele Battisti, spécialistes du droit de l'information à l'ADBS :

"Ne peut-on pas imaginer faire valoir un droit distinct pour des usages informatifs (...) permettant la reprise de couvertures de publications, de quatrièmes de couverture, la reprise de résumés ?".
Source : Production de contenus en ligne : mises en garde juridiques. Michèle Battisti. in Produire des contenus documentaires en ligne : quelles stratégies pour les bibliothèques ? Sous la direction de Christelle Di Pietro. Villeurbanne : Presses de l'Enssib, 2014

Dans cette réponse, nous signalons deux autres documents de Michèle Battisti, disponibles en ligne :

  • un support de formation de 2012, Droit et contenus en ligne, qui indique page 44 : "Dans les faits, présenter la page de couverture pour attirer l'attention sur ses nouvelles acquisitions n'est pas susceptible de causer préjudice aux titulaires de droits ni à l'auteur de la publication".
  • un billet de 2011, Des vignettes et et des droits.

Enfin, pour une réponse d'expert sur cette question délicate, vous pouvez solliciter l'avis du service d'aide juridique du MOTif.