Modèle de convention de don de livres à une bibliothèque universitaire

Question

Bonjour,

Je recherche un modèle de convention de don de livres à une bibliothèque universitaire ; malheureusement toutes les pages pertinentes de votre site sont indisponibles. Pouvez vous m'aider ?

Merci d'avance de votre réponse

Réponse

Date de la réponse :  08/01/2019

Vous êtes à la recherche d'un modèle de convention de don de livres à une bibliothèque universitaire.

 

Sur le site de Poldoc, vous trouverez un document produit par un stagiaire de l'Enssib :

Modèle convention de dons

Extrait de la présentation du document :

"Lorsqu'une bibliothèque reçoit en don des documents provenant de particuliers, d'association, d'entreprises, etc., l'utilisation d'une convention de don est recommandée pour limiter les recours et contentieux juridiques potentiels. (...) Ce modèle fait la synthèse des recommandations et des clauses communes à de nombreuses conventions de dons existantes en France dans les bibliothèques universitaires, municipales et dans une certaine mesure, dans certaines Archives Départementales."

 

Vous pouvez également vous inspirer de la convention de la BU de Rennes : Charte des dons Rennes 2