Prêt d'audio-livres à une radio associative

Question

Bonjour,
Nous sommes sollicités pour une demande "nouvelle" pour nous : une radio associative locale souhaite diffuser des extraits d'audio-livres à l'attention de publics empêchés.
Elle nous sollicite pour lui prêter ce type d'ouvrages.
Je n'ai pas trouvé de médiathèque qui pratiquait ce genre de prêt.
Avez-vous une réponse à m'apporter ?
Avec mes remerciements.

Réponse

Date de la réponse :  23/02/2017

Vous voulez savoir si une radio peut emprunter vos livres audio pour en diffuser des extraits à l'attention de publics empêchés.

Selon nous, une radio ne peut pas diffuser des extraits de livres audio sans l'autorisation des éditeurs.

Pour cette utilisation, il nous semble en effet que les règles qui s'appliquent sont proches de celles relatives aux CD audio.
Or, dans le manuel Guide pratique du droit d'auteur, Anne-Laure Stérin indique qu'il faut une autorisation pour utiliser des extraits de musique :
Guide pratique du droit d'auteur : utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet + protéger ses créations
. Maxima, 2011, page 344

Dans la mesure où la diffusion radio concerne tous types d’usagers, votre association ne peut pas invoquer l'exception handicap au droit d'auteur.

Mais votre bibliothèque n'est pas responsable des usages de ses documents.
Et si vous pouvez mettre en garde vos usagers sur les limites à l'utilisation de vos documents, vous pouvez difficilement leur refuser un prêt au motif que l'usage visé serait illégal.
Pour plus de précisions, n'hésitez pas à contacter la Bibliothèque départementale de l'Aube, qui a vocation à vous conseiller sur ce type de questionnement.

D’autre part, vous pouvez signaler à vos usagers d’autres réservoirs de livres audio :

Source : Livre audio et DAISY (livre audio). Wikipédia

Enfin, nous vous signalons pour information un mémoire récent sur le livre audio en bibliothèque :
Le livre audio, quel destin pour un objet hybride en bibliothèque ? Julie Gatineau. Mémoire de conservateur. Enssib, 2015