Projection en bibliothèque à partir de Culturebox

Question

Bonjour,
Afin de diversifier les propositions de la médiathèque, nous souhaitons faire des projections en extérieur (sur le parking de la médiathèque ou à la salle polyvalente en cas de pluie) de concerts et spectacles via le site Culture box.
Ces contenus peuvent-ils être diffusés librement sans droit de représentation ?
Quelles sont les démarches à entreprendre au préalable?
Nous vous remercions par avance de vos réponses et conseils.

 

Réponse

Date de la réponse :  21/06/2016

Vous voulez savoir s'il est possible d'organiser des projections à l'extérieur de votre médiathèque à partir de vidéos disponibles en streaming sur le site Culture box, sans demander de droit de représentation. Dans le cas contraire, vous voulez savoir quelles sont les démarches à entreprendre pour vous mettre en règle.

Selon nous, les conditions générales d'utilisation du site Culture box interdisent de procéder à une projection publique des vidéos proposées (même si celle-ci n'a pas un caractère commercial) :

« Le Player disponible sur les Sites FRANCE TELEVISIONS est la propriété exclusive de FRANCE TELEVISIONS. Toute utilisation est réservée à un usage strictement personnel et privé, à l'exclusion de tout usage commercial. Dès lors, l'Utilisateur ne peut d'aucune autre manière que celles expressément proposées et autorisées depuis les Sites FRANCE TELEVISIONS (…) représenter, diffuser (…) tout ou partie de l'un des éléments du Player... »

Pour plus de précisions, nous vous invitons à contacter directement France Télévision, qui gère le site Culture box.
Vous pouvez également contacter votre Médiathèque départementale ou l'association Images en bibliothèques.
Vous pouvez enfin consulter une précédente réponse de notre service à une question proche de la vôtre, sur la Diffusion en bibliothèque de films complets présents sur YouTube.

D'autre part, en ce qui concerne l’offre éditoriale :

  • le réseau Carel propose une liste de plateformes de diffusion de films numériques (dont certaines proposent également les droits de diffusion publique : c'est le cas par exemple pour certains films de Médiathèque Numérique, sur demande ; la BPI proposera également cet automne Les yeux doc, plateforme de diffusion de documentaires numériques à destination des bibliothèques, accompagnés de droits de diffusion publique) ;
  • la fiche pratique DVD & Bibliothèques présente l'offre de DVD à destination des bibliothèques.