Rémunération du travail le dimanche

Question

Où trouver de la documentation sur l'indemnisation des dimanches travaillés dans les bibliothèques territoriales ?
Je connais déjà les décrets de 2002 qui concernent la fonction publique d’État et qui font état d'un socle de 10 dimanches travaillés mais je voulais savoir s'il existait une documentation qui fait état de la diversité des indemnités perçues (ou pas !) par le personnel des bibliothèques territoriales travaillant le dimanche ? Une sorte d'état des lieux...

Réponse

Date de la réponse :  05/05/2015

Vous vous intéressez à l'indemnisation des dimanches travaillés dans les bibliothèques territoriales et vous voulez savoir s'il existe une documentation faisant état de la diversité des indemnités perçues par le personnel des bibliothèques territoriales travaillant le dimanche.

A notre connaissance, un tel état des lieux n'existe pas.

Nous pouvons toutefois vous signaler deux ouvrages récents sur l'évolution des horaires d'ouverture des bibliothèques, qui abordent l'ouverture dominicale :

Ouvrir plus, ouvrir mieux: un défi pour les bibliothèques, sous la direction de Georges Perrin, Presses de l'enssib, 2014.
Extrait :
"Le travail dominical, même occasionnel, est une contrainte lourde, qui nécessite une compensation importante : un doublement de la rémunéra­tion ou une récupération + compensation double ne sont pas illégitimes ; certains textes le prévoient ou aboutissent à ce résultat, mais pas pour tous. Je pense que la création au niveau national d'une rémunéra­tion sta­tutaire spécifique est un vrai challenge, qui conditionnerait favorablement toute évolution de cette offre de service."

Ouvrir grand la médiathèque: faire évoluer les horaires d'ouverture, dirigé par Françoise Muller et Marine Rigeade, Association des bibliothécaires de France, 2014.
Extrait :
"Chaque dimanche après-midi travaillé (3 heures 30 effectives de 13h45 à 17h15) est rétribué au libre choix de l'agent, soit en rémunéra­tion au taux double, soit en récupération horaire au double du temps passé. Le choix de l'agent est recensé pour la durée complète d'une saison, mais peut changer d'une saison à l'autre."

Par ailleurs, nous vous invitons à consulter la notice "Horaires" du Dictionnaire de l'enssib, qui signale plusieurs documents qui pourront vous intéresser : Horaires http://www.enssib.fr/le-dictionnaire/horaires

Nous vous signalons également la publication prochaine d'une étude Aménagement des horaires, diversification des publics lancée par le ministère de la Culture et de la Communication et la Bpi, dont les premiers résultats seront restitués à l'occasion d'une journée d'étude que l'enssib organise en partenariat avec l'ARL PACA. Vous pouvez consulter le programme en ligne http://www.enssib.fr/journee-professionnelle-ouvrir-plus-ouvrir-mieux

Pour recueillir des témoignages sur la diversité des situations, vous pouvez utiliser le forum AgoraBib http://www.agorabib.fr/

Cordialement,

Le service Questions? Réponses! de l'enssib

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