Une bibliothèque peut-elle vendre des livres reçus en dons ?

Question

Une bibliothèque peut-elle vendre des livres reçus en dons ?

Réponse

Date de la réponse :  01/02/2016

Vous vous demandez si une bibliothèque peut vendre des livres reçus en dons.

Tout dépend des engagement pris lors du versement du don.
Si ceux-ci n'ont pas été formalisés, il nous semble important d'informer le donateur avant toute opération de désherbage.

Des recommandations très précises sont disponibles dans le rapport de l'Ifla suivant :
Dons et échanges de collections : Recommandations aux Bibliothèques

À la page 5, on peut lire : "Les dons qui ne sont pas ajoutés aux collections pourraient, par exemple, être offerts à une autre bibliothèque ou vendus lors de foires aux livres organisées par la bibliothèque"

Vous trouverez, par ailleurs, sur le site de la Bibliothèque nationale de France un exposé clair et concis des modalités juridiques du don en bibliothèque :
Dons de documents : modalités juridiques