Vignettes de couverture dans les catalogues

Question

Est-il légal en Suisse de récupérer des vignettes de couverture de livres d'Amazon pour le catalogue (en accès libre) d'une bibliothèque ?

Réponse

Date de la réponse :  13/07/2017

Vous voulez savoir s'il est légal (en Suisse) de récupérer des vignettes de couverture de livres d'Amazon pour le catalogue d'une bibliothèque.

Nous ne connaissons pas le droit Suisse, mais il est peu probable qu'il diffère beaucoup du droit français sur cette question.

A notre connaissance, la meilleur synthèse française sur la question a été faite par Michèle Battisti dans un billet de 2011 :
Des vignettes et des droits. Michèle Battisti. Paralipomènes, 2011

Dans une contribution à un manuel de 2014, Michèle Battisti décrivait ainsi ce type de "zone grise" :

"Ne peut-on pas faire valoir un droit distinct pour des usages informatifs (...) permettant la reprise des couvertures de publications, de quatrièmes de couverture, de résumés, car "(...) les centres de documentation sont des sanctuaires, et l'information que l'on y trouve ne devrait pas être la cible de multiples couches juridiques définies pour d'autres cadres..." [citation de Cédric Manara, tirée de son article Droit de l'information : paradoxes et ouvertures. Documentaliste science de l'information, 2012, vol. 49, n°3] "
Source : Production de contenus en ligne : mises en garde juridiques. Michèle Battisti. In Produire des contenus documentaires en ligne. Sous la direction de Christelle Di Pietro. Presses de l’enssib, 2014. Pages 153-154

Pour aller plus loin, vous pouvez consulter notre précédente réponse sur l'utilisation des visuels des couvertures dans une bibliographie.