Y a-t-il une prise en compte de la surface des sites existants dans le calcul pour la construction d'un nouvel équipement ?

Question

Bonjour,
Dans le cadre d'un projet de mise en réseau qui s'accompagne de la construction d'un équipement "central", je suis confronté à un problème épineux de m² et de répartition sur un vaste territoire.
Je souhaiterais savoir si des projets ont été montés (et ont obtenu des subventions) en prenant en compte les superficies existantes, à savoir les sites de plus de 100 m² qui constituent déjà le réseau.
Merci d'avance pour votre réponse !

Réponse

Date de la réponse :  12/01/2017

Vous voulez savoir s'il y a une prise en compte de la surface des sites existants dans le calcul pour la construction d'un nouvel équipement.
Vous précisez que vous avez d'ores et déjà consulté la Nouvelle circulaire de dotation générale de décentralisation (DGD) du 15 juin 2016.

Nous ne sommes pas en mesure de vous répondre.

Nous vous invitons donc à contacter directement Élisabeth Meller-Liron, conseillère livre et lecture à la Direction régionale des Affaires culturelles Nouvelle Aquitaine : elisabeth.meller@culture.gouv.fr ; tél. : 05 57 95 01 75.
Source : Conseillers pour le livre et la lecture. CNL

Pour information, le manuel Concevoir et construire une bibliothèque ne permet pas de vous répondre ; il indique uniquement (page 34) que les projets de construction de bibliothèque municipale peuvent bénéficier de la première fraction du concours particulier au delà de 100 m2.
Source : Financements de l'État. in Concevoir et construire une bibliothèque : du projet au fonctionnement. Éditions du Moniteur, 2016, pp. 34-36.

Autres ressources consultées sans succès :