Une charte documentaire, ou charte des collections, permet de définir la politique documentaire d'une bibliothèque. Il s'agit d'un document relativement général, par opposition au plan de développement des collections, qui est plus détaillé.

L'article 7 de la Charte des bibliothèques formule la recommandation suivante : "Chaque bibliothèque doit élaborer et publier la politique de développement de ses collections et de ses services en concertation avec les bibliothèques proches ou apparentées."
Source :
CONSEIL SUPERIEUR DES BIBLIOTHEQUES. Charte des bibliothèques. 1991 [en ligne]. Disponible sur : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/notice-1096 (consulté le 9/11/2010)

Dans son ouvrage Les politique d'acquisition, Bertrand Calenge commente cette recommandation (page 56) et propose de ne pas rédiger un unique document mais de distinguer trois textes :
- la charte des collections, qui "propose les objectifs documentaires généraux, établit les principes de constitution des collections, en apportant un soin particulier aux usages privilégiés qui guideront les bibliothécaires",
- le plan de développement des collections,
- les protocoles de sélection.
Source :
CALENGE Bertrand. Les politiques d'acquisition : constituer une collection dans une bibliothèque. Paris : Cercle de la librairie, 1994

Voilà la définition qu'il donne de la charte des collections quelques années plus tard, dans l'ouvrage Conduire une politique documentaire (page 141) :
"La charte des collections :
L'expression publique de la politique d'acquisition est représentée par la charte des collections (voir encadré 8 [Une charte des collections d'après W. A. Katz]). C'est en quelque sorte la référence constitutionnelle de la politique documentaire, et à ce titre :
- elle est de préférence validée par la tutelle de la bibliothèque;
- elle fixe les grands cadres de référence des autres documents de travail;
- elle est révisable régulièrement sous condition de négociation réfléchie quant aux objectifs principaux de la bibliothèque.
Affirmant les priorités de constitution et de valorisation des collections, ce document répond à un souci de clarification des orientations pour l'ensemble des personnels, de pédagogie vis-à-vis des publics, d'identification des axes documentaires pour les partenaires et de lisibilité pour les tutelles. ..."
Source :
CALENGE Bertrand. Conduire une politique documentaire. Paris : Éd. du Cercle de la librairie, 1999. 2-7654-0717-7

Pour aller plus loin :

Poldoc : politiques documentaires. Groupe de recherche bibliothéconomique appliquée aux outils des politiques documentaires [en ligne]. Disponible sur: http://poldoc.enssib.fr/ (consulté le 9/11/2010)

Acquisition and Collection Development Section. In IFLA [en ligne]. Disponible sur: http://www.ifla.org/en/acquisition-collection-development (consulté le 9/11/2010)

Cordialement,
Le Service questions? réponses! de l'enssib

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