Vous nous soumettez le sujet "fondement juridique du droit d'auteur et du copyright" tel quel. Notre service ne répond pas aux sujets livrés tels quels. En conséquence, nous nous contenterons de vous proposer quelques pistes documentaires générales, en vous laissant le soin de les explorer.

Bibliographie

Livre en français :

• BENHAMOU, Françoise et FARCHY, Joëlle, 2014. Droit d’auteur et copyright. 3e édition. La Découverte. Repères. Etat des lieux de la pensée économique sur le droit d’auteur et synthèse des principaux débats sur sa légitimité et son champ d’application. Analyse des questions économiques et des perspectives liées aux enjeux stratégiques que constituent désormais les droits d’auteur
• CARON, Christophe, 2013. Droit d’auteur et droits voisins. 3e édition. LexisNexis
• MARINO, Laure, 2013. Droit de la propriété intellectuelle. Presses universitaires de France.
• PIERRAT, Emmanuel, 2013. Le droit du livre. 3e édition revue et augmentée. Éd. du Cercle de la librairie.
• ALIX, Yves (éd.), 2012. Droit d’auteur et bibliothèques. Éd. du Cercle de la Librairie, 2012. Les bibliothèques sont confrontées aux questions de droit d’auteur, droits voisins et droit des bases de données. L’irruption du numérique et le développement des ressources électroniques ayant bouleversé en profondeur le rapport au document, cet ouvrage propose une approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique suivie de deux parties sur les aspects du droit d’auteur. [Source : 4e de couv.]